106 travaux engagés *
* Pour la session 2022-2023
- 8 commissions d'enquête ou missions communes
- 57 au titre des commissions
- 41 par les délégations
Commissions d'enquête ou missions communes : 8 travaux programmés
Les commissions : 57 travaux programmés
Thème | Échéance | Acteurs |
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Les troubles du neuro-développement |
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Le vieillissement de la population en Martinique |
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Prestation partagée d'éducation de l'enfant (PreParE) | ||
La fin de vie |
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Application des lois réformant la protection de l'enfance | ||
Les données de santé |
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mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale | ||
Mecss - Solidarité à la source | ||
Mecss - organismes et fonds financés par des régimes obligatoires de base de la sécurité sociale |
Thème | Échéance | Acteurs |
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Mission d'information sur les modalités de recrutement, d'emploi et de formation des AESH | ||
Mission d'information sur la situation de la filière cinématographique en France | ||
Mission d'information Patrimoine et transition écologique | ||
Mission d'information visant à évaluer le dispositif Parcoursup' | ||
Mission d'information sur l'expertise patrimoniale internationale française | ||
Mission d'information sur l'autonomie des établissements scolaires |
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Mission d'information sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes (répertorié aussi sous commission des lois) |
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Mission d'information sur les JOP de Paris 2024 |
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Thème | Échéance | Acteurs |
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Mission conjointe de contrôle relative à la mise en application des mesures de la stratégie « Zéro artificialisation nette » (ZAN) de la loi Climat-Résilience (répertorié aussi sous commission des affaires économiques, commission des finances, commission des lois) | ||
Mission d'information "L'avenir des zones de revitalisation rurale (ZRR)" | ||
Mission d'information "flash" sur l'acceptabilité des zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) | ||
Mission d'information relative à la consigne pour réemploi et recyclage sur les emballages | ||
Mission d'information sur la gestion des risques liés au transport et au stockage de nitrate d'ammonium - Volet n° 2 (stockage) |
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Groupe de suivi conjoint : Enjeux internationaux : climat, environnement, développement |
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Thème | Échéance | Acteurs |
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Suivi des résolutions européennes du Sénat | ||
Réforme du marché européen de l'électricité | ||
Clauses passerelles des traités européens | ||
Bilan du parquet européen |
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Bilan des conditionnalités État de droit |
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Suivi de la stratégie arctique de l'Union européenne |
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Élargissement, fonctionnement et financement de l'UE |
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Impact dans l'UE du paquet "Ajustement à l'objectif 55" |
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Rôle international de l'euro |
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Les délégations : 41 travaux programmés
Thème | Échéance | Acteurs |
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L'attractivité de la fonction publique territoriale |
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L'évaluation de l'expérimentation de la certification des comptes des collectivités territoriales |
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Transition écologique et collectivités territoriales |
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Un nouvel élan pour les communes nouvelles |
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La simplification des normes applicables aux collectivités territoriales |
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Perception par les élus locaux de l'ANCT |
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Thème | Échéance | Acteurs |
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La parentalité dans les outre-mer (répertorié aussi sous délégation sénatoriale aux outre-mer) | ||
Santé des femmes au travail |
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Thème | Échéance | Acteurs |
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Simplification des normes applicables aux entreprises |
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Formation, compétences et attractivité |
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Thème | Échéance | Acteurs |
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Gestion des déchets dans les territoires ultramarins |
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Rencontre avec les maires d'outre-mer - 21 novembre 2022 |
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Évolution institutionnelle des outre-mer | ||
La continuité territoriale dans les outre-mer |
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Le foncier agricole disponible dans les outre-mer | ||
La parentalité dans les outre-mer (répertorié aussi sous délégation aux droits des femmes) | ||
Bilan triennal de la Délégation sénatoriale aux outre-mer (2020-2023) |
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Thème | Échéance | Acteurs |
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Mission d'information : Huit questions sur l'avenir de l'eau |
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Mission d'information : l'exploitation des ressources spatiales |
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Mission d'information sur l'occupation de l'espace à l'horizon 2050 |
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