33 travaux engagés *
* Pour la session 2022-2023
- Affaires étrangères et coopération : 1
- Agriculture et pêche : 3
- Aménagement du territoire : 6
- Collectivités territoriales : 8
- Culture : 3
- Défense : 1
- Économie et finances, fiscalité : 12
- Éducation : 5
- Énergie : 2
- Entreprises : 5
- Environnement : 7
- Famille : 1
- Fonction publique : 4
- Justice : 6
- Logement et urbanisme : 3
- Outre-mer : 2
- PME, commerce et artisanat : 2
- Police et sécurité : 5
- Pouvoirs publics et Constitution : 3
- Questions sociales et santé : 6
- Recherche, sciences et techniques : 10
- Sécurité sociale : 4
- Société : 6
- Sports : 1
- Traités et conventions : 1
- Travail : 1
- Union européenne : 1
Affaires étrangères et coopération : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission d'information sur l'expertise patrimoniale internationale française (répertorié aussi sous Culture, Recherche, sciences et techniques) |
Agriculture et pêche : 3 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission conjointe de contrôle relative à la mise en application des mesures de la stratégie « Zéro artificialisation nette » (ZAN) de la loi Climat-Résilience (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Économie et finances, fiscalité, Environnement, Justice, Recherche, sciences et techniques) | ||
| Mission d'information sur l'avenir de la viande artificielle (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Questions sociales et santé) | ||
| Suivi de l'application de la loi « Lutte contre la maltraitance animale » (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité) |
Aménagement du territoire : 6 travaux programmés
Collectivités territoriales : 8 travaux programmés
Culture : 3 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission d'information sur la situation de la filière cinématographique en France (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Entreprises) | ||
| Mission d'information sur l'expertise patrimoniale internationale française (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération, Recherche, sciences et techniques) | ||
| Mission d'information sur les JOP de Paris 2024 (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Éducation, Police et sécurité, Société, Sports) |
|
Défense : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social Tiktok, son exploitation des données, sa stratégie d'influence (répertorié aussi sous Société) |
Économie et finances, fiscalité : 12 travaux programmés
Éducation : 5 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission d'information sur les modalités de recrutement, d'emploi et de formation des AESH (répertorié aussi sous Fonction publique, Questions sociales et santé, Travail) | ||
| Mission d'information visant à évaluer le dispositif Parcoursup' | ||
| Mission d'information sur le thème : « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » (répertorié aussi sous Énergie, Environnement) | ||
| Mission d'information sur l'autonomie des établissements scolaires |
| |
| Mission d'information sur les JOP de Paris 2024 (répertorié aussi sous Culture, Économie et finances, fiscalité, Police et sécurité, Société, Sports) |
|
Énergie : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission d'information sur le thème : « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » (répertorié aussi sous Éducation, Environnement) | ||
| Commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique (répertorié aussi sous Environnement, Logement et urbanisme, Recherche, sciences et techniques) |
Entreprises : 5 travaux programmés
Environnement : 7 travaux programmés
Famille : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| La fin de vie (répertorié aussi sous Justice, Questions sociales et santé, Sécurité sociale) |
|
Fonction publique : 4 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission d'information sur l'organisation de la police judiciaire (répertorié aussi sous Police et sécurité, Société) | ||
| Mission d'information sur les modalités de recrutement, d'emploi et de formation des AESH (répertorié aussi sous Éducation, Questions sociales et santé, Travail) | ||
| Mission d'information sur la situation institutionnelle, la justice et la sécurité publique en Guadeloupe, en Martinique, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Justice, Outre-mer, Police et sécurité, Pouvoirs publics et Constitution, Société) | ||
| Mission d'information sur l'application de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République (répertorié aussi sous Justice, Police et sécurité, Pouvoirs publics et Constitution, Société) |
|
Justice : 6 travaux programmés
Logement et urbanisme : 3 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique (répertorié aussi sous Énergie, Environnement, Recherche, sciences et techniques) | ||
| Mission d'information sur le thème : « Gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement » (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Environnement) |
| |
| Transition écologique et collectivités territoriales (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Environnement) |
|
Outre-mer : 2 travaux programmés
Pme, commerce et artisanat : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Simplification des normes applicables aux entreprises (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Entreprises) |
| |
| Formation, compétences et attractivité (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Entreprises) |
|
Police et sécurité : 5 travaux programmés
Pouvoirs publics et constitution : 3 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Outre-mer, Traités et conventions) | ||
| Mission d'information sur la situation institutionnelle, la justice et la sécurité publique en Guadeloupe, en Martinique, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Fonction publique, Justice, Outre-mer, Police et sécurité, Société) | ||
| Mission d'information sur l'application de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République (répertorié aussi sous Fonction publique, Justice, Police et sécurité, Société) |
|
Questions sociales et santé : 6 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission d'information sur l'avenir de la viande artificielle (répertorié aussi sous Agriculture et pêche, Économie et finances, fiscalité) | ||
| Mission d'information sur les modalités de recrutement, d'emploi et de formation des AESH (répertorié aussi sous Éducation, Fonction publique, Travail) | ||
| Les troubles du neuro-développement (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques, Sécurité sociale) |
| |
| La fin de vie (répertorié aussi sous Famille, Justice, Sécurité sociale) |
| |
| Commission d'enquête sur la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques, Sécurité sociale) | ||
| Les données de santé (répertorié aussi sous Justice, Recherche, sciences et techniques, Sécurité sociale) |
|
Recherche, sciences et techniques : 10 travaux programmés
Sécurité sociale : 4 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Les troubles du neuro-développement (répertorié aussi sous Questions sociales et santé, Recherche, sciences et techniques) |
| |
| La fin de vie (répertorié aussi sous Famille, Justice, Questions sociales et santé) |
| |
| Commission d'enquête sur la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française (répertorié aussi sous Questions sociales et santé, Recherche, sciences et techniques) | ||
| Les données de santé (répertorié aussi sous Justice, Questions sociales et santé, Recherche, sciences et techniques) |
|
Société : 6 travaux programmés
Sports : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission d'information sur les JOP de Paris 2024 (répertorié aussi sous Culture, Économie et finances, fiscalité, Éducation, Police et sécurité, Société) |
|
Traités et conventions : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Outre-mer, Pouvoirs publics et Constitution) |
Travail : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission d'information sur les modalités de recrutement, d'emploi et de formation des AESH (répertorié aussi sous Éducation, Fonction publique, Questions sociales et santé) |
Union européenne : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission d'information sur la comparaison européenne des dispositifs fiscaux et des aides aux entreprises (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Entreprises) |
|
Page mise à jour le
Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : dossiers-controle@senat.fr