Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2022-2023 de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Les travaux
Début des travaux le 6 mars 2023.
Clôture des travaux le 12 juillet 2023.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°33
La Délégation aux entreprises du Sénat tire la sonnette d'alarme devant les constats de la mission de suivi sur la transmission d'entreprise : jusqu'à 700 000 entreprises seront à transmettre d'ici 10 ans ; 25 pour cent des chefs d'entreprise ont plus de 60 ans ; le nombre de cessions est en baisse malgré la modernisation du cadre législatif... Les défis ne manquent pas pour nos territoires qui ri (…)
Rapport d'information n°334
La guerre d'Ukraine aura bientôt un an. Après le choc du 24 février 2022, plusieurs pays européens ont rapidement entrepris de renforcer leur effort de défense. En France, la trajectoire financière suivie reste celle prévue par la loi de programmation militaire (LPM) adoptée en 2018. N'a-t-on pas déjà trop attendu pour tirer les enseignements de la guerre d'Ukraine ? Le rapport de Cédric Perri (…)
Page mise à jour le
Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : dossiers-controle@senat.fr