Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Sonia de La Provôté, M. Mickaël Vallet.
2. Hommage à Gérard César, ancien sénateur
3. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
4. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Gabriel Attal, Premier ministre
M. François Patriat ; M. Gabriel Attal, Premier ministre.
sécurisation des jeux olympiques
M. Dany Wattebled ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer ; M. Dany Wattebled.
situation des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
Mme Maryse Carrère ; M. Gabriel Attal, Premier ministre.
M. Patrick Kanner ; M. Gabriel Attal, Premier ministre ; M. Patrick Kanner.
Mme Cécile Cukierman ; M. Gabriel Attal, Premier ministre ; Mme Cécile Cukierman.
M. François Bonneau ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de l’Europe.
liberté de la presse, liberté d’expression et défense de l’audiovisuel public
Mme Anne Souyris ; Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement.
lutte contre le narcotrafic (i)
M. Étienne Blanc ; Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargée de l’enfance, de la jeunesse et des familles ; M. Étienne Blanc.
M. Georges Naturel ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer ; M. Georges Naturel.
lutte contre le narcotrafic (ii)
M. Jérôme Durain ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer ; M. Jérôme Durain.
Mme Catherine Belrhiti ; Mme Nicole Belloubet, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Catherine Belrhiti.
quatrième année d’études en médecine générale
M. Guislain Cambier ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention ; M. Guislain Cambier.
participation de taïwan à l’assemblée de l’organisation mondiale de la santé
Mme Else Joseph ; M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l’attractivité, de la francophonie et des Français de l’étranger ; Mme Else Joseph.
M. Rachid Temal ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de l’Europe ; M. Rachid Temal.
Mme Anne-Marie Nédélec ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; Mme Anne-Marie Nédélec.
5. Souhaits de bienvenue à une délégation d’académiciens
6. Questions d’actualité au Gouvernement (suite)
Mme Anne-Catherine Loisier ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Mathieu Darnaud
7. Candidatures à une commission mixte paritaire
8. Frais bancaires sur succession. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
M. Hervé Maurey, rapporteur de la commission des finances
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 5 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 1 de M. Rémi Féraud. – Devenu sans objet.
Amendement n° 6 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 3 rectifié de M. Christian Bilhac. – Rejet.
Amendement n° 7 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 4 de Mme Isabelle Florennes. – Retrait.
Amendement n° 2 de Mme Nathalie Goulet. – Retrait.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Suspension et reprise de la séance
9. Saisie et confiscation des avoirs criminels. – Adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi
Mme Muriel Jourda, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Amendement n° 1 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 2 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 3 du Gouvernement. – Réservé.
Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.
Suspension et reprise de la séance
10. Dispositions législatives relatives à la santé. – Adoption définitive en deuxième lecture d’un projet de loi dans le texte de la commission
Mme Marie-Do Aeschlimann, rapporteure de la commission des affaires sociales
Clôture de la discussion générale.
Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Suspension et reprise de la séance
11. Accompagnement humain des élèves en situation de handicap – Adoption définitive en deuxième lecture d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Mme Anne Ventalon, rapporteure de la commission de la culture
Clôture de la discussion générale.
Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission.
M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture
Conclusions de la conférence des présidents
13. Ordre du jour