Séance du 18 décembre 2023

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de Mme Sophie Primas

Secrétaires :

Mme Véronique Guillotin, M. Philippe Tabarot.

1. Procès-verbal

2. Services express régionaux métropolitains. – Adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi

M. Philippe Tabarot, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Article 1^er bis

Amendement n° 1 rectifié du Gouvernement. – Réservé.

Article 5 ter

Amendement n° 2 du Gouvernement. – Réservé.

Vote sur l’ensemble

M. Didier Mandelli

M. Franck Dhersin

M. Jacques Fernique

M. Pierre Barros

M. Ahmed Laouedj

Mme Nadège Havet

M. Olivier Jacquin

Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.

M. Jean-François Longeot, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Clément Beaune, ministre délégué

3. Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi

M. Franck Dhersin, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

M. Vincent Capo-Canellas

M. Jacques Fernique

M. Pierre Barros

M. Ahmed Laouedj

Mme Nadège Havet

M. Simon Uzenat

M. Philippe Tabarot

Adoption définitive, par scrutin public n° 104, de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

M. Jean-François Longeot, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Clément Beaune, ministre délégué

Suspension et reprise de la séance

4. Mise au point au sujet d’un vote

5. Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi

Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

Mme Marie-Claude Lermytte

M. Pierre-Antoine Levi

M. Thomas Dossus

M. Pierre Ouzoulias

M. Bernard Fialaire

M. Martin Lévrier

Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture

Suspension et reprise de la séance

6. Revalorisation du métier de secrétaire de mairie. – Adoption des conclusions d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi

Mme Catherine Di Folco, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

Mme Françoise Gatel

M. Grégory Blanc

Mme Céline Brulin

M. Michel Masset

M. Martin Lévrier

M. Pierre-Alain Roiron

M. Didier Mandelli

M. Joshua Hochart

Mme Marie-Claude Lermytte

Adoption, par scrutin public n° 105, de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Pierre Ouzoulias

7. Mise au point au sujet d’un vote

8. Amélioration de l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi

Mme Corinne Imbert, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

Mme Anne Souyris

Mme Céline Brulin

Mme Véronique Guillotin

M. Martin Lévrier

Mme Émilienne Poumirol

Mme Florence Lassarade

Mme Corinne Bourcier

Mme Nadia Sollogoub

Adoption définitive, par scrutin public n° 106, de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

Suspension et reprise de la séance

9. Utilisation des titres-restaurant. – Adoption définitive en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme

Mme Marie-Do Aeschlimann, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Véronique Guillotin

M. Martin Lévrier

Mme Annie Le Houerou

Mme Alexandra Borchio Fontimp

Mme Corinne Bourcier

Mme Nadia Sollogoub

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Marc Laménie

Clôture de la discussion générale.

Avant l’article unique

Amendement n° 1 rectifié de M. Khalifé Khalifé, repris par Mme Raymonde Poncet Monge sous le numéro n° 1 rectifié bis. – Rejet.

Amendements identiques n^os 2 rectifié de M. Michel Canévet et 3 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet des deux amendements.

Vote sur l’ensemble

Adoption définitive, par scrutin public n° 107, de la proposition de loi dans le texte de la commission.

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales

10. Ordre du jour