Sommaire
Présidence de M. Jean-Claude Gaudin
Secrétaires :
MM. Jean Desessard, Jackie Pierre.
2. Cessation du mandat d’un sénateur
3. Remplacement d’un sénateur nommé membre du Gouvernement
4. Désignation de sénateurs en mission temporaire
recouvrement de la taxe d’aménagement
Question n° 1236 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx. – M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget ; Mme Marie-Hélène Des Esgaulx.
conséquences pour la france de la convention fiscale franco-qatarie
Question n° 1326 de M. Jean-Yves Leconte. – M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget ; .Jean-Yves Leconte.
couverture en téléphonie mobile
Question n° 1300 de M. Cédric Perrin. – M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget ; M. Cédric Perrin.
contrats de volontariat en petites et moyennes entreprises
Question n° 1312 de M. Yannick Vaugrenard. – M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget ; M. Yannick Vaugrenard.
fonds de soutien au développement des activités périscolaires
Question n° 1256 de M. Gérard Longuet. – M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget ; M. Gérard Longuet.
projet d'enfouissement d'une portion de l'autoroute a1 à saint-denis
Question n° 1330 de Mme Aline Archimbaud. – M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget ; Mme Aline Archimbaud.
pratiques commerciales du secteur des énergies renouvelables
Question n° 1340 de Mme Stéphanie Riocreux. – M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget ; Mme Stéphanie Riocreux.
modification de la gouvernance des caisses de retraite des professions libérales
Question n° 1302 de Mme Corinne Imbert. – Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion ; Mme Corinne Imbert.
devenir de la clinique de cluses
Question n° 1265 de M. Loïc Hervé. – Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion ; M. Loïc Hervé.
isolement géographique du centre hospitalier d’aurillac
Question n° 1336 de M. Jacques Mézard. – Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion ; M. Jacques Mézard.
régimes complémentaires de retraite des élus locaux et reprise d'activité
Question n° 1337 de M. Jean Louis Masson. – Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion ; M. Jean Louis Masson.
qualité d’ayant droit d'un retraité français résidant hors de france
Question n° 1339 de Mme Claudine Lepage. – Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion ; Mme Claudine Lepage.
professionnels de santé et lutte contre les violences conjugales
Question n° 1315 de Mme Claire-Lise Campion. – Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion ; Mme Claire-Lise Campion.
projet de fermeture du centre de formation de l'office national des forêts de velaine-en-haye
Question n° 1303 de M. Jean-François Husson. – M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; M. Jean-François Husson.
simplification des normes pour les agriculteurs
Question n° 1249 de Mme Pascale Gruny. – M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; Mme Pascale Gruny.
montée de l'insécurité en guyane
Question n° 1319 de M. Georges Patient. – M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; M. Georges Patient.
versement de la prime à la naissance
Question n° 1322 de M. Claude Bérit-Débat. – M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification ; M. Claude Bérit-Débat.
responsabilité des entreprises dans l’exposition de leurs salariés à l’amiante
Question n° 1329 de Mme Michelle Demessine. – M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification ; Mme Michelle Demessine.
gens du voyage et aires d’accueil
Question n° 1268 de M. Alain Chatillon. – Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable ; M. Alain Chatillon.
rénovation des logements sociaux étudiants à nice
Question n° 1313 de Mme Dominique Estrosi Sassone. – Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable ; Mme Dominique Estrosi Sassone.
aide personnalisée au logement pour les apprentis
Question n° 1271 de M. Henri Tandonnet. – Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable ; M. Henri Tandonnet.
avenir du collège montaigne de vannes
Question n° 1334 de M. Michel Le Scouarnec. – Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable ; M. Michel Le Scouarnec.
compétence eau et assainissement des collectivités territoriales
Question n° 1317 de M. Jean-Jacques Filleul. – Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales ; M. Jean-Jacques Filleul.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
6. Hommage à Claude Estier, ancien sénateur
M. le président ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin
7. Conventions internationales. – Adoption en procédure d’examen simplifié de quatre projets de loi dans les textes de la commission
8. OTAN : protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux. – Adoption en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
Clôture de la discussion générale.
Adoption de l’article unique du projet de loi dans le texte de la commission.
9. Candidature à une commission
10. Rapport au Parlement relatif aux conditions d’emploi des forces armées lorsqu’elles interviennent sur le territoire national pour protéger la population. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères
M. Jean-Yves Le Drian, ministre
Suspension et reprise de la séance
11. Communication relative à deux commissions mixtes paritaires
12. Nomination d'un membre d'une commission
13. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars 2016
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
M. Harlem Désir, secrétaire d’État
Mme Fabienne Keller ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État
M. Didier Marie ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État
M. Michel Canevet ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État
M. Patrick Abate ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État
M. Alain Marc ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État
M. Yves Pozzo di Borgo ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État
M. Gérard Bailly ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État
M. Daniel Gremillet ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
14. Ordre du jour