SEANCE DU 30 JANVIER 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Décès d'un sénateur et d'un ancien sénateur
(p.
1
).
3.
Vacance d'un siège de sénateur
(p.
2
).
4.
Questions orales
(p.
3
).
M. le président.
AIDES À L'ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES (p. 4 )
Question de Mme Danièle Pourtaud. - Mmes Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle ; Danièle Pourtaud.
REMBOURSEMENT DES FRAIS
DE PHOTOTHÉRAPIE DYNAMIQUE (p.
5
)
Question de Mme Hélène Luc. - Mmes Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle ; Hélène Luc.
REPOS DE SÉCURITÉ DES MÉDECINS (p. 6 )
Question de M. Dominique Leclerc. - Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle ; M. Dominique Leclerc.
PRISE EN CHARGE DES DIALYSÉS (p. 7 )
Question de M. René Marquès. - Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle ; M. René Marquès.
CAMPAGNE DE DÉPISTAGE GRATUIT
DU CANCER DU SEIN (p.
8
)
Question de M. Philippe Nogrix. - Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle ; M. Philippe Nogrix.
DIFFICULTÉS DE L'HOSPITALISATION PRIVÉE (p. 9 )
Question de M. Xavier Darcos. - Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle ; M. Xavier Darcos.
AIDE DE L'ÉTAT AUX ENTREPRISES D'INSERTION (p. 10 )
Question de M. Thierry Foucaud. - Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle ; M. Thierry Foucaud.
POLITIQUE FAMILIALE (p. 11 )
Question de M. Bernard Murat. - Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle ; M. Bernard Murat.
NORMES D'HYGIÈNE ALIMENTAIRE (p. 12 )
Question de M. Christian Demuynck. - MM. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Christian Demuynck.
« POOL DES RISQUES AGGRAVÉS » EN CORSE (p. 13 )
Question de M. Louis-Ferdinand de Rocca Serra. - MM. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Louis-Ferdinand de Rocca Serra.
FERMETURE DU CENTRE DE RECHERCHE D'ATOFINA
À LEVALLOIS (p.
14
)
Question de M. Roland Muzeau. - MM. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Roland Muzeau.
CONSÉQUENCE DE L'IMPLANTATION
D'UN CENTRE DE FORMATION
DE PILOTES SUR LA BASE D'ORANGE-CARITAT (p.
15
)
Question de M. Claude Haut. - Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication ; M. Claude Haut.
CRITÈRES D'ÉLIGIBILITÉ AUX SUBVENTIONS
POUR LA CRÉATION DE BIBLIOTHÈQUES (p.
16
)
Question de M. Patrick Lassourd. - Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication ; M. Patrick Lassourd.
SITUATION DU LYCÉE HORTICOLE
DE RAISMES-VALENCIENNES (p.
17
)
Question de M. Pierre Lefebvre. - MM. Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel ; Pierre Lefebvre.
SITUATION DES PERSONNELS
DES LYCÉES ET COLLÈGES DU PAS-DE-CALAIS (p.
18
)
Question de M. Léon Fatous. - MM. Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel ; Léon Fatous.
AUGMENTATION DES EFFECTIFS DE POLICE
POUR LA VILLE DE MÂCON (p.
19
)
Question de M. Jean-Patrick Courtois. - MM. Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel ; Jean-Patrick Courtois.
Suspension et reprise de la séance (p. 20 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
5.
Message de solidarité au peuple indien
(p.
21
).
6.
Rappels au règlement
(p.
22
).
MM. Yves Fréville, le président.
MM. Denis Badré, Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur.
MM. Philippe Marini, le président.
7.
Date d'expiration des pouvoirs de l'Assemblée nationale.
- Suite de la discussion d'une proposition de loi organique déclarée
d'urgence (p.
23
).
Discussion générale
(suite)
: MM. Nicolas About, Dominique Leclerc,
Jacques-Richard Delong, Hilaire Flandre, Bernard Plasait.
8.
Rappel au règlement
(p.
24
).
MM. Patrice Gélard, le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 25 )
9.
Date d'expiration des pouvoirs de l'Assemblée nationale.
- Suite de la discussion d'une proposition de loi organique déclarée
d'urgence (p.
26
).
Discussion générale
(suite)
: MM. le président, Louis Althapé.
Renvoi de la suite de la discussion.
10.
Transmission d'un projet de loi
(p.
27
).
11.
Dépôt d'une proposition de loi organique
(p.
28
).
12.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
29
).
13.
Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
30
).
14.
Dépôt d'un rapport
(p.
31
).
15.
Dépôt de rapports d'information
(p.
32
).
16.
Ordre du jour
(p.
33
).