AVIS N° 86 Tome II - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 1998 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE - CINEMA - THEATRE DRAMATIQUE

M. Marcel VIDAL, Sénateur

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES - AVIS n° 86 - Tome II - 1997/1998

Table des matières

• PREMIÈRE PARTIE :
  CINÉMA
  • I. LA SITUATION DU CINÉMA FRANÇAIS EN 1996 : UN SECTEUR EN MUTATION
    • A. UNE NOUVELLE DONNE POUR L'EXPLOITATION
      • 1. Une croissance lente mais continue de la fréquentation
      • 2. Les premiers effets du développement des multiplexes
        • a) Le mouvement de création de salles de cinéma se poursuit à un rythme rapide
        • b) Le développement des multiplexes
    • B. LA VITALITÉ DE LA PRODUCTION NATIONALE
      • 1. Un niveau de production élevé
      • 2. La croissance de la part des chaînes de télévision dans le financement du cinéma s'accentue
  • II. LE BUDGET DU CINÉMA POUR 1998
    • A. LES CRÉDITS DU CINÉMA INSCRITS DANS LE PROJET DE LOI DE FINANCES
      • 1. Les recettes de la section " cinéma " du compte de soutien de l'industrie cinématographique et audiovisuelle continuent de progresser
      • 2. Les dotations directes du ministère de la culture
    • B. LES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX INDUSTRIES CINÉMATOGRAPHIQUES
      • 1. Le soutien financier à la production, à la distribution et à l'exploitation
      • 2. Les actions en faveur de la formation, du patrimoine et de la promotion
        • a) L'action patrimoniale
        • b) L'enseignement du cinéma
        • c) La promotion du cinéma en France et à l'étranger
  • III. LES ENJEUX DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE
    • A. ADAPTER LE DISPOSITIF DE SOUTIEN AU CINÉMA AUX ÉVOLUTIONS EN COURS
      • 1. Aménager la taxe sur les services de communication audiovisuelle destinée au compte de soutien aux industries cinématographiques et audiovisuelles.
      • 2. Moderniser l'aide publique à la production
      • 3. Rénover le soutien à l'exploitation
      • 4. Encourager le développement des politiques locales en faveur du cinéma
    • B. DÉFENDRE LA POLITIQUE FRANÇAISE DU CINÉMA DANS LES NÉGOCIATIONS COMMUNAUTAIRES ET INTERNATIONALES
      • 1. L'accord multilatéral sur les investissements : un risque pour le dispositif français de soutien à l'industrie cinématographique
      • 2. La nouvelle directive " Télévision sans frontières "
• DEUXIÈME PARTIE :
  THÉÂTRE DRAMATIQUE
  • I. LES GRANDES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE EN FAVEUR DU THÉÂTRE DRAMATIQUE
    • A. UNE PROGRESSION DES CRÉDITS AFFECTÉS AU THÉÂTRE DRAMATIQUE
    • B. UNE DÉCONCENTRATION ACCRUE DES CRÉDITS D'INTERVENTION
  • II. UNE AUGMENTATION DES MOYENS ACCORDÉS AU SECTEUR PUBLIC DRAMATIQUE
    • A. LES THÉÂTRES NATIONAUX
      • 1. Evolution des crédits
      • 2. La rénovation du théâtre de l'Odéon
    • B. LE RÉSEAU DE LA DÉCENTRALISATION DRAMATIQUE
  • III. LA POLITIQUE DE SOUTIEN À LA CRÉATION ET À LA DÉCOUVERTE DE NOUVEAUX TALENTS VOIT SES MOYENS MAINTENUS
    • A. L'AIDE AUX COMPAGNIES DRAMATIQUES
    • B. LE SOUTIEN AU THÉÂTRE PRIVÉ
    • C. L'AIDE AUX AUTEURS DRAMATIQUES
    • D. L'ENSEIGNEMENT DE L'ART DRAMATIQUE
  • IV. UN SUJET DE PRÉOCCUPATION : LE STATUT DES INTERMITTENTS
• EXAMEN EN COMMISSION