Projet de loi de finances pour 1996 : Jeunesse et sports

Rapport général n° 77 (1995-1996) de M. Jean-Pierre MASSERET , fait au nom de la commission des finances, déposé le 24 novembre 1995

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• PRINCIPALES OBSERVATIONS
  
• INTRODUCTION
  
  • CHAPITRE PREMIER PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES CRÉDITS
    
    • I. L'EXÉCUTION DES BUDGETS DES ANNÉES 1990 À 1994
      
    • II. LE PROJET DE BUDGET POUR 1996
      
  • CHAPITRE II PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DE LA POLITIQUE DU GOUVERNEMENT
    
    • I. L'ACTION EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
      
    • II. L'ACTION EN FAVEUR DU SPORT
      
    • III. LES MOYENS DES SERVICES
      
  • CHAPITRE III PRINCIPALES OBSERVATIONS DE LA COMMISSION
    
    • I. LE RETOUR À UNE UTILISATION NORMALE DU FNDS
      
    • II. LES DIFFICULTÉS RENCONTRÉES PAR LE DISPOSITIF "PROFESSION SPORT"
      
• MODIFICATIONS APPORTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE EN PREMIÈRE LECTURE