Interventions de M. Alain MARC (mardi 9 avril 2024)

Séance du mardi 9 avril 2024

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Communication relative à des commissions mixtes paritaires

• Intervention 3

Questions orales

• Intervention 4

Question orale sans débat relative à la stratégie industrielle française de production d'acier décarboné en panne faute de filière d'hydrogène vert

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat relative à la mutualisation entre opérateurs des antennes-relais de téléphonie

• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat relative au guichet unique

• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat relative à la situation des salariés de la grande distribution

• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat relative à l'avenir du projet Ecocombust

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat relative aux difficultés de recouvrement des impayés par les distributeurs d'eau

• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat relative à la situation des choucas

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat relative au financement des contraintes d'investissement subies par les distributeurs d'eau

• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat relative à la communication de documents sensibles

• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat relative à l'intégration du Réolais dans le programme « France ruralités revitalisation »

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat relative aux précisions sur la gestion déléguée des compétences eau et assainissement

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat relative à la dotation exceptionnelle pour la stérilisation des chats

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat relative à l'accompagnement financier des communes bailleresses dans leurs projets de rénovation énergétique

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat relative aux conséquences de la suppression de la navette Nice - Paris Orly d'Air France

• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat relative aux violences à l'encontre des élus

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat relative à la création d'un agrément « bail réel solidaire »

• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat relative aux modalités de sanction des communes n'atteignant pas le taux de 20 % de logements sociaux

• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat relative à la problématique du décret tertiaire pour les collectivités territoriales

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat relative aux frais des associations patriotiques de bénévoles

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat relative au désengagement des forces françaises et de la représentation diplomatique au Niger

• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat relative à une équivalence entre permis C et permis D

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat relative aux conditions de sécurité de la gare maritime de Dzaoudzi à Mayotte

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat relative aux étudiants expulsés de leurs logements pour les jeux Olympiques et Paralympiques

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat relative à la délocalisation des épreuves du concours commun des instituts nationaux polytechniques 2024

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat relative à la délinquance juvénile en Guadeloupe

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat relative à une alerte sur le financement des associations locales à Bobigny

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat relative à l'interdiction des réseaux d'influence des Frères musulmans en France et en Europe

• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat relative au délit de fuite et à la note 89

• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79

Question orale sans débat relative au recours aux professionnels de santé diplômés hors de l'Union européenne

• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82

Question orale sans débat relative à la situation alarmante de la santé mentale en France

• Intervention 83
• Intervention 84
• Intervention 85

Question orale sans débat relative à l'augmentation des tarifs des mutuelles santé

• Intervention 86
• Intervention 87
• Intervention 88

Question orale sans débat relative à la situation des infirmières dites « Asalée »

• Intervention 89
• Intervention 90

Question orale sans débat relative aux dysfonctionnements de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux

• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93

Question orale sans débat relative à la pénurie de médicaments

• Intervention 94
• Intervention 95

Question orale sans débat relative aux inquiétudes sur les modalités d'octroi de trimestres supplémentaires pour la retraite des sapeurs-pompiers volontaires

• Intervention 96
• Intervention 97
• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat relative à la situation budgétaire alarmante du centre hospitalier Camille-Claudel en Charente

• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat relative aux conséquences d'une disparition définitive du centre médico-psychologique pour enfants et adolescents au Vigan

• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105

Question orale sans débat relative à la situation de la maison d'arrêt de Béthune

• Intervention 106
• Intervention 107
• Intervention 108

Question orale sans débat relative aux mesures de réduction de la surpopulation carcérale

• Intervention 109
• Intervention 110

Question orale sans débat relative à la situation de la rentrée scolaire 2024-2025 en Guadeloupe

• Intervention 111
• Intervention 112

Question orale sans débat relative à l'arrêt du financement des séances d'éducation à la sexualité

• Intervention 113
• Intervention 114
• Intervention 115

Question orale sans débat relative à l'organisation des festivals de l'été pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

• Intervention 116
• Intervention 117

Question orale sans débat relative aux alcaloïdes pyrrolizidiniques et au désarroi des producteurs

• Intervention 118
• Intervention 119
• Intervention 120

Question orale sans débat relative aux conséquences de l'utilisation des dispositifs antigrêle et l'impact sur les précipitations

• Intervention 121
• Intervention 122

Question orale sans débat relative à l'application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

• Intervention 123
• Intervention 124

Fin de section

• Intervention 125

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.