Interventions de Mme Christine LAVARDE

Discussion générale:

P. 4757 (texte intégral du JO)

Intitulé du titre 1er A

P. 4778 (texte intégral du JO)

Article 6 (Décentralisation du pouvoir de police de la publicité)

P. 4889 (texte intégral du JO)

Article 11 (Développement de la vente en vrac dans les grandes et moyennes surfaces)

P. 4913 (texte intégral du JO)

Article 13 ter (nouveau) (Mise à disposition de pièces détachées de véhicules hors d'usage)

P. 4981 (texte intégral du JO)

Article 15 (Obligation de prise en compte des considérations environnementales dans les marchés publics)

P. 5005 (texte intégral du JO)
P. 5006 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 15 - Amendement n° 465 (Commande publique - Impact environnemental des panneaux photovoltaïques)

P. 5016 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 15 - Amendement n° 520 rectifié bis (Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) - Extension des pouvoirs)

P. 5019 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 - Amendement n° 404 rectifié (Énergies renouvelables - Dispositifs de soutien - Disparités territoriales - Adaptation)

P. 5222 (texte intégral du JO)

Article 25 (Objectif de fin de ventes des voitures neuves fortement émettrices de CO2 à l'horizon 2030 et de véhicules lourds utilisant majoritairement des énergies fossiles à l'horizon 2040)

P. 5286 (texte intégral du JO)

Article 25 bis B (nouveau) (Possibilité pour les acteurs fournissant des services de distribution de carburants alternatifs d'accéder aux données des véhicules « connectés »)

P. 5296 (texte intégral du JO)

Article 26 A (nouveau) (Création d'un prêt à taux zéro pour l'achat d'un véhicule léger propre)

P. 5300 (texte intégral du JO)

Article 26 ter (Renforcement des obligations d'acquérir des véhicules à faibles émissions lors du renouvellement des flottes publiques)

P. 5331 (texte intégral du JO)

Article 27 (Création et mise en œuvre des zones à faibles émissions-mobilité, ZFE-m)

P. 5345 (texte intégral du JO)

Article 27 bis A (Texte non modifié par la commission) (Simplification de la réalisation ou du réaménagement d'itinéraires cyclables desservant des zones à faibles émissions-mobilité (ZFE-m))

P. 5361 (texte intégral du JO)

Article 39 (Modification du contenu du diagnostic de performance énergétique, DPE)

P. 5646 (texte intégral du JO)
P. 5647 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 39 - Amendements n° 234 rectifié quater et n° 944 rectifié (Rénovation des bâtiments publics - Recours au financement différé)

P. 5650 (texte intégral du JO)

Article 39 quinquies (Texte non modifié par la commission) (Inscription dans le diagnostic de performance énergétique (DPE) d'une information sur les conditions d'aération et de ventilation)

P. 5664 (texte intégral du JO)

Article 40 (Modification de l'application des obligations d'audit énergétique et de diagnostic de performance énergétique (DPE))

P. 5665 (texte intégral du JO)
P. 5667 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 45 quinquies B - Amendements n° 540 rectifié, n° 1261 rectifié et n° 1691 rectifié bis (Sociétés d'HLM - Travaux de rénovation énergétique pour le compte de tiers)

P. 5714 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 45 quinquies B - Amendements n° 542 rectifié, n° 1263 rectifié bis et n° 1702 rectifié (Sociétés anonymes coopératives d'HLM et sociétés anonymes coopératives d'intérêt collectif d'HLM - Opérations de réhabilitation, d'entretien et de rénovation énergétique au profit de leurs collectivités territoriales associées)

P. 5715 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 45 quinquies B - Amendements n° 541 rectifié, n° 1693 rectifié et n° 1262 rectifié (Coopératives d'HLM - Travaux de rénovation énergétique pour le compte de tiers)

P. 5716 (texte intégral du JO)

Article 46 ter (Réglementation des appareils de chauffage, en particulier ceux fonctionnant au bois, dans le cadre des plans de protection de l'atmosphère, PPA)

P. 5723 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 46 ter - Amendement n° 523 rectifié (Suivi des contrats d'achat/de vente des certificats d'économie d'énergie (CEE) - Édition d'un indice annuel des prix)

P. 5724 (texte intégral du JO)

Article 58 A (priorité) (Amélioration du dispositif d'information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers relatif à l'érosion côtière)

P. 5768 (texte intégral du JO)

Article 58 E (priorité) (Adaptation des règles d'urbanisme et d'occupation des sols dans les zones exposées au recul du trait de côte)

P. 5783 (texte intégral du JO)