Interventions en séance publique de Mme Nicole DURANTON

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2018-2019) :

Octobre 2018 :

Novembre 2018 :

Décembre 2018 :

Janvier 2019 :

jeudi 24 janvier 2019

Février 2019 :

Mars 2019 :

Juillet 2019 :

Septembre 2019 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés (première lecture)
Proposition de loi visant à la présentation d'un rapport au Parlement sur la mise en oeuvre des préconisations de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail concernant la prise en compte de l'impact des effets cocktails des produits chimiques sur l'homme et son environnement ainsi que des actions relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de granulats de pneumatiques dans les terrains de sport synthétiques et usages similaires (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2019 (première lecture)
Proposition de loi visant à adapter l'organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires (première lecture)
Proposition de loi instituant des funérailles républicaines (première lecture)
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (première lecture)
Proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux (première lecture)
Proposition de loi visant à lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires (première lecture)
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour soutenir la lutte contre le mariage des enfants, les grossesses précoces et les mutilations sexuelles féminines (première lecture)
Projet de loi de transformation de la fonction publique (première lecture)
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (deuxième lecture)
Proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique (première lecture)
Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture)