Interventions en séance publique de M. Roland COURTEAU

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2017-2018) :

Octobre 2017 :

Novembre 2017 :

Décembre 2017 :

Janvier 2018 :

Février 2018 :

Mars 2018 :

Avril 2018 :

Mai 2018 :

Juin 2018 :

Juillet 2018 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2018 (première lecture)
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (nouvelle lecture)
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (première lecture)
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (première lecture)
Proposition de loi visant à renforcer la prévention des conflits d'intérêts liés à la mobilité des hauts fonctionnaires (première lecture)
Proposition de loi sur le régime de l'exécution des peines des auteurs de violences conjugales (première lecture)
Proposition de loi organique visant à améliorer la qualité des études d'impact des projets de loi (première lecture)
Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer (première lecture)
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (première lecture)
Proposition de loi relative à la protection du secret des affaires (première lecture)
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture)
Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (première lecture)
Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, en faveur de la préservation d'une Politique agricole commune forte, conjuguée au maintien de ses moyens budgétaires (première lecture)
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (première lecture)
Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (commission mixte paritaire)
Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (première lecture)
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (première lecture)
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture)