Réunion du mercredi 9 avril 2025
CE Administration collectivités territoriales
Audition de M. Boris Ravignon, président d'Ardenne Métropole, maire de Charleville-Mézières et vice-président chargé des finances d'Intercommunalités de France
Réunion du mardi 8 avril 2025
CE Administration collectivités territoriales
Audition de M. Antoine Pellion, Secrétaire général à la planification écologique (SGPE)
Audition de professeurs de droit - MM. Aurélien Baudu, Professeur à l'Université de Lille, Xavier Cabannes, Professeur à l'Université Paris Cité et Mme Géraldine Chavrier, Professeure à l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Réunion du mercredi 2 avril 2025
CE Administration collectivités territoriales
Audition de M. Jean-François Vigier, maire de Bures-sur-Yvette, vice-président de l'Autorité des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF), et Mme Gwenola Stephan, responsable de la mission transition écologique de l'AMF
Audition de MM. François Thomazeau, directeur des programmes Collectivités locales et Adaptation au changement climatique de l'Institut de l'économie pour le climat, et Luc-Alain Vervisch, directeur des études et de la recherche à la Banque Postale
Réunion du mercredi 26 mars 2025
CE Administration collectivités territoriales
Audition de M. Daniel Cornalba, maire de l'Étang-la-Ville, membre du Bureau de l'Association des Petites Villes de France
Réunion du mardi 25 mars 2025
CE Administration collectivités territoriales
Audition de M. Joël Ruffy, responsable du pôle juridique et institutionnel de l'Association Amorce
Réunion du mercredi 19 mars 2025
commission des affaires sociales
Audition de M. Thibaut Guilluy, directeur général de France Travail, sur la situation de l'emploi
Efficacité du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant et ses éventuelles défaillances - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 18 mars 2025
CE Administration collectivités territoriales
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 12 mars 2025
commission des affaires sociales
Organisation de la prévention dans le domaine de la santé - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Réunion du mercredi 5 mars 2025
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean-Jacques Marette, animateur du conclave avec les partenaires sociaux sur les retraites
Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur la communication de la Cour au Premier ministre relative à la situation financière et aux perspectives du système de retraites
Réunion du jeudi 13 février 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Examen du rapport (nouvelle lecture)
Réunion du mercredi 12 février 2025
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, et de M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission des affaires sociales
Avis « La protection de l'enfance est en danger » du Conseil économique, social et environnemental - Audition de Mmes Josiane Bigot et Élisabeth Tomé-Gertheinrichs
Mission au Canada sur la situation du travail et de l'emploi - Communication
Réunion du jeudi 23 janvier 2025
commission des affaires européennes
Actualité de l'Union européenne et influence française après le renouvellement des institutions européennes - Audition de M. Philippe Léglise-Costa, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
commission des affaires sociales
Audition de M. Jacques-Olivier Bay, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Réunion du mardi 17 décembre 2024
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Adoption du programme de travail
Réunion du mardi 17 décembre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission des affaires sociales
Communication relative à la situation financière de la sécurité sociale - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente, et M. Nicolas Grivel, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales
Réunion du mercredi 23 octobre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Réunion du jeudi 17 octobre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Laurent Saint-Martin, ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics
Réunion du mercredi 16 octobre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023 - Examen du rapport