Réunion du mercredi 5 juin 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sylvain Waserman, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du mercredi 29 mai 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapport public annuel consacré à l'action publique face au changement climatique - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mardi 28 mai 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 mai 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Résilience des réseaux face aux aléas climatiques - Audition de MM. Hervé Champenois, directeur technique d'Enedis, Charles-Antoine Gautier, directeur général de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), Maurice Gironcel, président du syndicat intercommunal d'électricité (Sidélec) du département de La Réunion, et Antoine Jourdain, directeur systèmes énergétiques insulaires d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mardi 30 avril 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan d'activité - Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général de l'Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT)
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées - Désignation d'un rapporteur
Réunion du mercredi 10 avril 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Intensification des risques épidémiologiques sous l'effet du changement climatique - Audition
Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission mixte paritaire
Commissions mixtes paritaires chargées de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Réunion du mercredi 20 mars 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur l'évaluation de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité (OFB), modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Audition de Mme Sylvie Gustave dit Duflo, présidente du conseil d'administration de l'OFB, vice-présidente de la région Guadeloupe, et M. Olivier Thibault, directeur général de l'OFB
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
L'éco-anxiété - Audition du docteur Célie Massini, psychiatre, GHU Paris psychiatrie et neurosciences, du professeur Antoine Pelissolo, psychiatre, professeur des universités - GHU Henri-Mondor, de M. Pierre-Éric Sutter, psychologue du travail, et de Mme Manuela Santa Marina, psychologue clinicienne et psychothérapeute
Proposition de loi visant à préserver des sols vivants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission des affaires sociales
L'éco-anxiété - Audition du docteur Célie Massini, psychiatre, GHU Paris psychiatrie et neurosciences, du professeur Antoine Pelissolo, psychiatre, professeur des universités - GHU Henri-Mondor, de M. Pierre-Éric Sutter, psychologue du travail, et de Mme Manuela Santa Marina, psychologue clinicienne et psychothérapeute
Réunion du mardi 6 février 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 31 janvier 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport et élaboration des textes de la commission
Réunion du mercredi 24 janvier 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information « Engager et réussir la transition environnementale de sa collectivité » - Échange sur les travaux
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mercredi 20 décembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Modernisation de l'aéroport de Nantes Atlantique - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 novembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la prévention des risques - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la politique des territoires - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'aménagement numérique du territoire - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Première partie - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au transport aérien - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Échange préparatoire à la COP 28 sur la thématique de la sortie des énergies fossiles, avec Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, et M. Jean Jouzel, paléoclimatologue
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux services express régionaux métropolitains - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 5 octobre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Virginie Schwarz, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de Météo-France