Réunion du mardi 11 juillet 2023
MI Gestion de l'eau
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commission des affaires européennes
Questions sociales, travail et santé - Espace européen des données de santé : examen de la proposition de résolution européenne, de l'avis politique et du rapport d'information de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey
Réunion du mercredi 28 juin 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Réunion du mardi 27 juin 2023
CS Espace numérique
Projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du jeudi 22 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enjeux actuels de la liberté des médias audiovisuels en Europe - Audition de MM. Giuseppe Abbamonte, directeur de la Commission européenne en charge des médias, Geoffroy Didier, député européen, rapporteur pour la commission Marché intérieur du Parlement européen (en visioconférence), Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), Mme Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles au ministère de la culture, M. Christophe Tardieu, secrétaire général de France Télévisions, et Mme Marie Grau-Chevallereau, directrice des études réglementaires au Secrétariat général du groupe M6
Réunion du jeudi 22 juin 2023
commission des affaires européennes
Culture - Enjeux actuels de la liberté des médias audiovisuels en Europe - Audition de MM. Giuseppe Abbamonte, directeur de la Commission européenne en charge des médias, Geoffroy Didier, député européen, rapporteur pour la commission Marché intérieur du Parlement européen (en visioconférence), Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), Mme Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles au ministère de la culture, M. Christophe Tardieu, secrétaire général de France Télévisions, et Mme Marie Grau-Chevallereau, directrice des études réglementaires au Secrétariat général du groupe M6
Réunion du jeudi 15 juin 2023
CS Espace numérique
Audition des opérateurs du numérique
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des affaires économiques
Audition de Mme Laurence Borie-Bancel, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Réunion du mardi 13 juin 2023
CS Espace numérique
Audition des régulateurs
Réunion du jeudi 8 juin 2023
CS Espace numérique
Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Réunion du mardi 6 juin 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de M. André Bernard, vice-président de Chambres d'agriculture France et président de la Chambre régionale d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à reconnaître et à soutenir les entrepreneurs français à l'étranger - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 11 mai 2023
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Proposition de règlement européen sur les données (« Data Act ») - Accessibilité et usage des données - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du mercredi 10 mai 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de Mme Coralie Denoues, vice-présidente, présidente du département des Deux-Sèvres, MM. Hervé Cochetel, directeur général des services, Édouard Guillot, conseiller Environnement de l'Assemblée des Départements de France (ADF)
Réunion du jeudi 4 mai 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de MM. Hervé Paul, vice-président « référent eau », Franco Novelli, adjoint au chef du département cycle de l'eau et Mme Cyrielle Vandewalle, chargée de mission gestion et préservation des ressources en eau de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Audition de Mme Aurélie Colas, déléguée générale, et MM. Christophe Tanguy et Vincent Darras, membres du bureau de la Fédération professionnelle des entreprises de l'Eau (FP2E)
Réunion du mercredi 12 avril 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de M. Alexis Guilpart, animateur du réseau « Eau et Milieux Aquatiques » de France Nature Environnement (FNE)
Réunion du jeudi 6 avril 2023
MI Gestion de l'eau
Gestion de l'eau et innovation - Audition MM. Hugo Bardi, directeur général adjoint de Saur water engineering, Laurent Brunet, directeur technique de Suez eau France, Pierre Ribaute, directeur général Eau France et Dominique Gatel, directeur des affaires publiques de Veolia
Réunion du jeudi 30 mars 2023
MI Gestion de l'eau
Audition d'acteurs de l'hydroélectricité
Réunion du mercredi 29 mars 2023
MI Gestion de l'eau
Audition plénière de la Fédération nationale de la pêche en France (FNPF)
Réunion du jeudi 23 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enjeux européens de la liberté des médias et de la protection des journalistes - Audition
Réunion du jeudi 23 mars 2023
commission des affaires européennes
Culture - Enjeux européens de la liberté des médias et de la protection des journalistes - Audition
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Xavier Niel, fondateur et actionnaire du groupe Iliad
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission des affaires économiques
Mission d'information sur la viande in vitro - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 mars 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de Mme Michèle Rousseau, présidente-directrice générale, et M. Pierre Pannet, directeur adjoint des actions territoriales, du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Réunion du jeudi 9 mars 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de M. Frédéric Veau, préfet délégué interministériel chargé du suivi des conclusions du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique
Réunion du mercredi 8 mars 2023
MI Gestion de l'eau
Audition de MM. Bruno Forel, président, Frédéric Molossi co-président et Mme Catherine Gremillet directrice de l'Association nationale des élus des bassins (ANEB)
Réunion du mercredi 1 mars 2023
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition de M. Janusz Wojciechowski, Commissaire européen à l'agriculture
Réunion du mardi 28 février 2023
MI Gestion de l'eau
Audition des agences de l'eau
Réunion du mercredi 8 février 2023
MI Gestion de l'eau
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Communication
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des affaires économiques
Audition de Mme Laure de La Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)
Réunion du jeudi 8 décembre 2022
commission des affaires européennes
Culture - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre commun pour les services de médias dans le marché intérieur et modifiant la directive 2010-13-UE, COM(2022) 457 final - Communication et proposition de résolution portant avis motivé
Réunion du jeudi 8 décembre 2022
délégation aux entreprises
Examen du rapport d'information relatif aux difficultés des PME et ETI face au défi du commerce extérieur
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 8 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Réunion du jeudi 27 octobre 2022
délégation aux entreprises
Responsabilité sociétale des entreprises - Examen du rapport d'information sur la responsabilité sociétale des entreprises (RSE)
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Luc Rémont, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général (PDG) d'Électricité de France (EDF)
Réunion du jeudi 20 octobre 2022
commission des affaires européennes
Désignation de rapporteurs
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires européennes
Questions sociales, travail, santé - Travailleurs de plateformes - Examen du rapport, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du mardi 4 octobre 2022
commission des affaires économiques
Audition de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme