Réunion du mercredi 12 juillet 2023
commission des affaires économiques
Intelligence économique - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des affaires économiques
Audition de Mme Laurence Borie-Bancel, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Réunion du jeudi 1 juin 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Réunion du mercredi 3 mai 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Augustin de Romanet, président-directeur général d'Aéroports de Paris
Réunion du mercredi 3 mai 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 avril 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Sébastien Arbola, directeur général-adjoint d'Engie
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Christian Huyghe, directeur scientifique agriculture de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du mardi 28 mars 2023
MI Biocarburants
Audition de MM. Pierre Claquin, directeur « marchés, études et prospective » de FranceAgriMer, de Patrick Aigrain, chef du service « Analyses et fonctions transversales et multifilières », et de Mme Aurore Payen, cheffe de l'unité « Analyses transversales »
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission des affaires économiques
Mission d'information sur la viande in vitro - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 8 mars 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Boris Ravignon, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du mardi 28 février 2023
MI Biocarburants
Technologies de la recherche dans le domaine des biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène - Audition
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Communication
Réunion du mardi 31 janvier 2023
MI Biocarburants
Réunion constitutive
Réunion du mardi 31 janvier 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à régulariser le PLUi de la Communauté de communes du Bas Chablais - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des affaires économiques
Audition de Mme Laure de La Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)
Proposition de loi visant à régulariser le PLUi de la Communauté de communes du Bas Chablais - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du jeudi 8 décembre 2022
délégation aux entreprises
Examen du rapport d'information relatif aux difficultés des PME et ETI face au défi du commerce extérieur
Réunion du mardi 6 décembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 30 novembre 2022
commission des affaires économiques
Audition de Mme Christel Heydemann, directrice générale du groupe Orange
Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission (deuxième lecture)
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Projet de loi de finances pour 2023 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 8 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement
Réunion du jeudi 27 octobre 2022
délégation aux entreprises
Responsabilité sociétale des entreprises - Examen du rapport d'information sur la responsabilité sociétale des entreprises (RSE)
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Luc Rémont, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général (PDG) d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA)
Réunion du jeudi 6 octobre 2022
délégation aux entreprises
Transmission d'entreprise - Examen du rapport de la mission de suivi relative à la transmission d'entreprise
Réunion du mardi 4 octobre 2022
commission des affaires économiques
Audition de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme