Réunion du mercredi 26 septembre 2012
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de MM. Didier Migaud, Premier président, Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général de la Cour, et Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, rapporteur général du rapport annuel sur la sécurité sociale, de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 26 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Varin, président du directoire de PSA Peugeot Citroën
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires sociales
Dispositifs médicaux implantables et interventions à visée esthétique - Présentation du rapport de la mission commune d'information
Financement des établissements de santé - Présentation du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Réunion du mardi 24 juillet 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de M. Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Effets des pesticides sur la santé des utilisateurs, de leur famille et des riverains : regards croisés - Table ronde
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement des établissements de santé - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 10 juillet 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Examen du projet de rapport de la mission commune d'information
Réunion du mardi 10 juillet 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de M. Patrick Lorie, président de la Fédération Nationale des Métiers de la Jardinerie (FNMJ) et de M. Christian de Luzy, délégué FNMJ des établissements Truffaut, responsable du groupe « distribution des produits phytopharmaceutiques »
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commission des affaires sociales
Certification des comptes 2011 de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mardi 29 mai 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de M. Gilles-Éric Seralini, professeur de biologie moléculaire à l'université de Caen
Réunion du mardi 27 mars 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Table ronde d'auteurs de rapports de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Réunion du mardi 13 mars 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Audition de MM. Jean-Luc Harousseau, président de la Haute Autorité de santé, et Jean-Michel Dubernard, président de la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Réunion du mardi 6 mars 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Plan Ecophyto 2018 - Audition de Mme Emmanuelle Soubeyran, chef de projet interministériel du plan Ecophyto 2018, de M. Éric Tison, sous-directeur du travail et de la protection sociale au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de M. Joël Francart, sous-directeur adjoint de la qualité et de la protection des végétaux à la direction générale de l'alimentation, et de Mme Juliette Auricoste, chef de bureau adjoint à la direction générale de l'alimentation
Réunion du mercredi 29 février 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Droits des malades et à la fin de vie - Audition de M. Régis Aubry, président de l'Observatoire national de la fin de vie
Réunion du mercredi 29 février 2012
commission des affaires sociales
Reconnaissance des qualifications professionnelles - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 février 2012
commission des affaires sociales
Audition de M. Dominique Maraninchi, candidat à la présidence de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission des affaires sociales
Evaluation de l'impact du plan autisme 2008-2010 - Audition de Mme Valérie Létard
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 21 février 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Constitution
Réunion du mercredi 15 février 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Jean de Kervasdoué, titulaire de la chaire d'économie et de gestion des services de santé du conservatoire national des arts et métiers
Réunion du mercredi 15 février 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Constitution du bureau
Réunion du mercredi 15 février 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Thomas Piketty
Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen des amendements
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission des affaires sociales
Interdire les licenciements boursiers - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission des affaires sociales
Sommet social - Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs
Sommet social - Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport de l'Académie nationale de médecine sur « les perspectives de l'épidémiologie en France »
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement des établissements de santé - Audition de MM. Cédric Arcos, directeur de cabinet du président de la Fédération hospitalière de France et de M. Yves Gaubert, responsable du pôle finances
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
commission des affaires sociales
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réunion du mardi 17 janvier 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire relative aux recherches impliquant la personne humaine
Réunion du mercredi 11 janvier 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Etude relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins - Audition de MM. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, Michel Braunstein, président de section, Mme Stéphanie Bigas et M. Daniel Vasseur, conseillers référendaires
Réunion du mardi 10 janvier 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Nomination du bureau
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission des affaires sociales
Perturbateurs endocriniens - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Régimes sociaux et de retraite - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Travail et emploi - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires sociales
Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 8 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 7 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics, et de la réforme de l'Etat
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition des ministres
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 26 octobre 2011
commission des affaires sociales
Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 6 octobre 2011
commission des affaires sociales
Nomination d'un rapporteur