BROUSSE Martial

1940-1958

BROUSSE (Martial)

Né le 26 septembre 1893 à Seilhac (Corrèze)

Décédé le 11 décembre 1980 à Braquis (Meuse)

Sénateur de la Meuse de 1948 à 1958

Fils de cultivateur, Martial Brousse souhaite poursuivre la tradition paternelle : aussi suit-il les cours de l'Ecole nationale d'agriculture de Grignon, d'où il sort avec le diplôme d'ingénieur agronome.

Mobilisé en 1914, il part au front en 1915, et combat à Verdun et sur le front de l'Oise. Il est promu lieutenant en 1919, peu de temps avant sa démobilisation. Au cours de la guerre, il a été plusieurs fois cité à l'ordre de l'armée. Il est ensuite décoré de la Croix de guerre et promu Chevalier de la Légion d'honneur à titre militaire.

De retour à la vie civile il s'installe à Braquis, dans la Meuse, et reprend l'exploitation agricole de son beau-père.

Il devient également président de plusieurs coopératives agricoles locales ; en 1929, il est secrétaire général de la Chambre d'agriculture de la Meuse et, en 1937, président de l'Union des cultivateurs meusiens.

Son intérêt pour la vie politique se manifeste dès 1929, date à laquelle il est élu conseiller municipal de Braquis ; il en devient adjoint en 1934, puis maire en 1936. Il est d'ailleurs reconduit dans cette fonction après-guerre.

Mobilisé comme capitaine en 1939, il prend le commandement d'une compagnie d'infanterie sur la ligne Maginot, puis est attaché à l'Etat-Major de la 3^e armée.

A la Libération, il est élu président de l'Union départementale de la Confédération Générale de l'Agriculture pour la Meuse et devient membre du Bureau national de la CGA, qui est alors le plus grand syndicat agricole de France. Il en est président de mars 1946 à novembre 1948.

Ces fonctions font de lui un des hommes les plus influents dans le domaine agricole.

Elu vice-président du Conseil économique en mars 1947, il abandonne ses fonctions en novembre 1948, lors de son élection au Conseil de la République.

Déjà candidat sans succès en 1946, il est élu en 1948 en 2^e position sur la liste d'Union républicaine, des indépendants, d'entente paysanne et du RPF ; il obtient alors 410 voix sur 817 exprimées.

Au Conseil de la République, il est membre du groupe du Centre républicain d'action rurale et sociale, et siège aux Commissions des affaires économiques, et du ravitaillement.

En séance publique, il intervient surtout sur les problèmes agricoles : politique agricole du gouvernement, impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole - qui fait l'objet d'une de ses questions orales -, production du blé.

Président de la Commission du ravitaillement durant l'année 1951, il participe en décembre de cette année au débat sur sa question orale relative aux importations de bétail d'élevage en provenance de Hollande.

Il est réélu en mai 1952, en deuxième position sur la liste d'Union nationale et républicaine, qui conserve les deux sièges à pourvoir ; il obtient alors 530 voix sur 820 exprimées.

Il retrouve son siège à la Commission des affaires économiques, et fait également partie de la Commission des pensions. Il participe alors à de nombreux débats financiers et budgétaires, et manifeste un intérêt toujours soutenu pour les problèmes agricoles, sous leurs différents aspects : prix des baux à ferme, fonds de solidarité des calamités agricoles, attribution aux producteurs de betteraves d'une prime de calamité- sujet qui fait l'objet d'une de ses questions orales -, organisation des marchés agricoles, prêts d'installation aux jeunes artisans ruraux et fonds d'assainissement des marchés de la viande et des produits laitiers.

Elu vice-président de la Commission des affaires étrangères en octobre 1956, il est reconduit dans cette fonction jusqu'en juin 1958.

Il est alors réélu sans difficulté dès le premier tour avec 608 voix sur 815 exprimées.

Les 2 et 3 juin 1958, il avait voté pour les pleins pouvoirs, et pour la révision constitutionnelle.

Promu officier de la Légion d'honneur en 1952, Martial Brousse est également chevalier du Mérite agricole.

Ve République

BROUSSE (Martial)

Né le 26 septembre 1893 à Seilhac (Corrèze)

Décédé le 11 décembre 1980 à Braquis (Meuse)

Sénateur de la Meuse de 1948 à 1974

(Voir première partie de la biographie dans le dictionnaire des parlementaires français, 1940-1958, tome II, p. 341-342)

Toujours très présent dans le monde rural meusien, comme maire de Braquis (une centaine d'habitants) et surtout au titre de président de la Chambre d'agriculture de la Meuse depuis 1952 et président de la fédération nationale des groupements de productivité agricole depuis 1957, Martial Brousse retrouve sans difficulté le Palais du Luxembourg. Il est réélu sénateur le 26 avril 1959 sur la liste du Centre national des indépendants et paysans au premier tour. Son colistier, l'ancien ministre et maire de Verdun, François Schleiter, obtient 758 voix et lui-même, qui avait obtenu 608 suffrages au renouvellement de 1958, est à peine moins brillamment élu avec 749 suffrages sur 850 inscrits et 820 exprimés. Ils écrasent l'unique concurrent communiste, l'ancien député André Savard, qui n'obtient que 58 voix. Six ans plus tard, le 26 septembre 1965, Martial Brousse est réélu au premier tour, avec 450 voix sur 873 inscrits et 860 exprimés, alors que cette fois se présentaient quatre listes et deux candidats isolés. Il siège ainsi quinze années au Sénat sous la V^e République. Il appartient au groupe du Centre républicain d'action rurale et sociale, et est président d'honneur du mouvement d'union paysanne et sociale (parti paysan).

Martial Brousse est nommé membre de la commission des affaires sociales du 6 mai 1959 à 1962. Il est par ailleurs choisi pour siéger au Sénat de la communauté le 8 juillet 1959. En 1962, il est nommé secrétaire de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation. Il demeure dans cette commission jusqu'en 1968, puis de 1971 à 1974, alternant avec un retour provisoire à la commission des affaires sociales en 1968-1970.

Brousse, confirmant sa place de spécialiste de l'agriculture, immédiatement après sa réélection, lors des débats sur la loi de programme des 8 et 21 juillet 1959, se fait le défenseur des jeunes agriculteurs, mettant en cause leurs difficultés à percevoir les prêts prévus avec un délai maximum de trois à quatre ans. Mais il s'affirme aussi dans la lignée des modernisateurs de l'agriculture, par exemple dans le débat sur la politique agricole du 12 novembre 1959 ou lors de la discussion du projet de loi de finances pour 1960. Il est un défenseur conséquent du remembrement, s'efforçant de faire avoir à ses organismes les moyens d'agir, demande au Gouvernement d'étoffer le corps du génie rural, intervient pour améliorer l'enseignement et la formation professionnelle agricoles, et veut donner les moyens d'existence à l'assurance vieillesse des agriculteurs. Il présente encore plusieurs rapports pour la commission des affaires sociales, dont l'un sur le projet de loi relatif aux assurances sociales des exploitants agricoles en octobre 1960, proposant l'obligation d'assurance dans l'agriculture des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles.

Défenseur du monde agricole, prônant les moyens de maintenir les exploitations familiales modernisées et viables, Brousse se fait parfois critique envers les agents de l'État ou d'autres représentants du monde rural. Le 27 octobre 1959, il est le premier signataire d'une proposition de loi tendant à rendre la communauté des chasseurs en forêt collectivement responsable des dégâts causés par les sangliers, proposant d'étendre à tout le territoire national la loi concernant l'Alsace-Moselle depuis 1925. Surtout, à plusieurs reprises, il s'en prend aux inspecteurs et contrôleurs des lois sociales en agriculture (notamment le 18 juillet 1960) et au fisc. En décembre 1966, il dénonce le mode d'imposition des agriculteurs, revendiquant une équité entre les régions et mettant en cause les forfaits agricoles et les augmentations d'impôts dans des périodes de baisse des revenus. Enfin, il participe, comme vice-président, au groupe sénatorial d'études pour l'aménagement rural et déplore que la reconnaissance de l'utilité de celui-ci par les autorités ne s'accompagne pas d'un budget spécifique dans le débat du budget de 1973.

Le deuxième terrain d'intervention privilégié de Martial Brousse est la question des anciens combattants des différentes guerres, et des veuves de guerre. Rapporteur du budget du ministère en 1964, avec Hélène Cardot, il contribue à son adoption, mais fortement amendée. Il met en cause les discriminations entre les combattants de ces différents conflits, notamment ceux visant les anciens combattants d'Afrique du Nord. En 1968, avec le socialiste Antoine Courrière et d'autres sénateurs, il dépose sur le bureau du Sénat deux propositions de loi tendant à la reconnaissance de la qualité de combattant aux militaires et anciens militaires ayant pris part aux combats en Algérie, au Maroc et en Tunisie. Le Gouvernement oppose l'irrecevabilité au titre de l'article 41 de la Constitution, mais le Conseil constitutionnel, saisi le 20 novembre 1968 par le président du Sénat, décide le 27 novembre suivant que les deux propositions sont du domaine de la loi, victoire essentielle pour les anciens combattants d'Afrique du Nord.

La dernière intervention d'importance de Brousse est relative à la sécurité sociale, au titre de rapporteur spécial de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, le 3 décembre 1973. Regrettant que les mesures proposées par le Gouvernement, qu'il qualifie « d'expédients », ne tranchent pas au fond la question du déficit, il se prononce pour aller dans la voie d'une fiscalisation accrue, mais, toujours défenseur de fait du monde agricole, il ne souhaite pas, par contre, la fusion des régimes particuliers au régime général unique.

Les votes de Brousse sont généralement conformes à ceux de la majorité modérée du Sénat. Après avoir approuvé le retour du général de Gaulle au pouvoir en 1958, il appuie sa politique algérienne, vote en février 1960 l'ensemble du projet de loi autorisant le Gouvernement à prendre certaines mesures relatives au maintien de l'ordre, à la sauvegarde de l'État, à la pacification et à l'administration de l'Algérie. S'il accepte certaines évolutions de la société, comme la loi portant réforme des régimes matrimoniaux en 1965, il est toutefois hostile deux ans plus tard à la loi Neuwirth relative à la régulation des naissances. Mais on le retrouve avec la majorité lors de votes majeurs, comme l'approbation du projet de loi créant et organisant des régions en 1972, ou du vote de la loi d'orientation du commerce et de l'artisanat en décembre 1973 (loi Royer).

Le 22 septembre 1974, dans un contexte de très forte compétition politique locale, avec six listes constituées et un isolé, Brousse se présente comme tête de liste des Républicains indépendants d'action économique et sociale. Mais il trouve face à lui l'autre sénateur sortant, François Schleiter, et son colistier Remy Herment, agriculteur et vice-président du Conseil général, redoutable concurrent sur son propre terrain. Martial Brousse, avec 138 suffrages, est devancé au premier tour par Schleiter (376 voix) et Herment (295 voix). Il se retire. Même si deux suffrages se portent sur son nom au deuxième tour, ses deux concurrents principaux sont largement élus.

Le mandat de Martial Brousse prend fin le 1^er octobre 1974. Il demeure maire de Braquis jusqu'à sa mort. Chevalier du Mérite, il a refusé d'être nommé officier sous le gouvernement de Vichy.