Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
M. Guy Benarroche, Mme Alexandra Borchio Fontimp.
2. Financement de la sécurité sociale pour 2024. – Suite de la discussion et adoption d’un projet de loi modifié
Adoption, par scrutin public solennel n° 56, du projet de loi, modifié.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Vermeillet
3. Mise au point au sujet d’un vote
4. Déclinaison territoriale de la planification écologique : quel rôle et quels moyens pour les collectivités locales ? Quel accompagnement du citoyen ? – Débat organisé à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
M. Hervé Gillé, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
M. Jean-Baptiste Blanc ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
M. Cédric Chevalier ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
M. Bernard Pillefer ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
M. Grégory Blanc ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Grégory Blanc ; M. Christophe Béchu, ministre ; M. Grégory Blanc.
Mme Marie-Claude Varaillas ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Marie-Claude Varaillas ; M. Christophe Béchu, ministre.
M. Éric Gold ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Nadège Havet ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Audrey Bélim ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Audrey Bélim.
M. Alain Cadec ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Denise Saint-Pé ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Denise Saint-Pé.
M. David Ros ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. David Ros.
Mme Catherine Belrhiti ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Catherine Belrhiti.
M. Michaël Weber ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Michaël Weber.
Mme Sabine Drexler ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Mme Else Joseph ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
M. Didier Mandelli ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Didier Mandelli ; M. Christophe Béchu, ministre.
M. Franck Montaugé, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
5. Situation des finances publiques locales. – Débat sur un rapport du Gouvernement
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
Mme Marie-Claude Lermytte ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; Mme Marie-Claude Lermytte.
M. Hervé Maurey ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; M. Hervé Maurey.
M. Grégory Blanc ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; M. Grégory Blanc.
M. Ian Brossat ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Christian Bilhac ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; M. Christian Bilhac.
Mme Nadège Havet ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
Mme Isabelle Briquet ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; Mme Isabelle Briquet.
M. Stéphane Sautarel ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Jean-Marie Mizzon ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
Mme Frédérique Espagnac ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; Mme Frédérique Espagnac.
M. Jean-Raymond Hugonet ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; M. Jean-Raymond Hugonet.
M. Victorin Lurel ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Jean-Claude Anglars ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Fabien Genet ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; M. Fabien Genet.
M. André Reichardt ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Hervé Reynaud ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Claude Raynal, président de la commission des finances
6. Communication relative à une commission mixte paritaire
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Sophie Primas
7. Mise au point au sujet de votes
8. Partenariats renouvelés entre la France et les pays africains. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
Mme Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
9. Communication relative à une commission mixte paritaire
10. Ordre du jour