Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

M. Guy Benarroche, Mme Alexandra Borchio Fontimp.

1. Procès-verbal

2. Financement de la sécurité sociale pour 2024. – Suite de la discussion et adoption d’un projet de loi modifié

Vote sur l’ensemble

M. Bernard Jomier

Mme Corinne Imbert

M. Stéphane Ravier

Mme Marie-Claude Lermytte

M. Olivier Henno

Mme Anne Souyris

Mme Silvana Silvani

Mme Véronique Guillotin

M. Dominique Théophile

Adoption, par scrutin public solennel n° 56, du projet de loi, modifié.

M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Vermeillet

3. Mise au point au sujet d’un vote

4. Déclinaison territoriale de la planification écologique : quel rôle et quels moyens pour les collectivités locales ? Quel accompagnement du citoyen ? – Débat organisé à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain

M. Hervé Gillé, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Débat interactif

M. Jean-Baptiste Blanc ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

M. Cédric Chevalier ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

M. Bernard Pillefer ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

M. Grégory Blanc ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Grégory Blanc ; M. Christophe Béchu, ministre ; M. Grégory Blanc.

Mme Marie-Claude Varaillas ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Marie-Claude Varaillas ; M. Christophe Béchu, ministre.

M. Éric Gold ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

Mme Nadège Havet ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

Mme Audrey Bélim ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Audrey Bélim.

M. Alain Cadec ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

Mme Denise Saint-Pé ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Denise Saint-Pé.

M. David Ros ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. David Ros.

Mme Catherine Belrhiti ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Catherine Belrhiti.

M. Michaël Weber ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Michaël Weber.

Mme Sabine Drexler ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

Mme Else Joseph ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

M. Didier Mandelli ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Didier Mandelli ; M. Christophe Béchu, ministre.

Conclusion du débat

M. Franck Montaugé, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain

5. Situation des finances publiques locales. – Débat sur un rapport du Gouvernement

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

Débat interactif

Mme Marie-Claude Lermytte ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; Mme Marie-Claude Lermytte.

M. Hervé Maurey ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; M. Hervé Maurey.

M. Grégory Blanc ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; M. Grégory Blanc.

M. Ian Brossat ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.

M. Christian Bilhac ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; M. Christian Bilhac.

Mme Nadège Havet ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.

Mme Isabelle Briquet ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; Mme Isabelle Briquet.

M. Stéphane Sautarel ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.

M. Jean-Marie Mizzon ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.

Mme Frédérique Espagnac ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; Mme Frédérique Espagnac.

M. Jean-Raymond Hugonet ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; M. Jean-Raymond Hugonet.

M. Victorin Lurel ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.

M. Jean-Claude Anglars ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.

M. Fabien Genet ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics ; M. Fabien Genet.

M. André Reichardt ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.

M. Hervé Reynaud ; M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.

Conclusion du débat

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

6. Communication relative à une commission mixte paritaire

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Sophie Primas

7. Mise au point au sujet de votes

8. Partenariats renouvelés entre la France et les pays africains. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat

Mme Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des affaires étrangères

M. Sébastien Lecornu, ministre des armées

M. Cédric Perrin

Mme Marie-Arlette Carlotti

M. François Bonneau

M. Pierre Jean Rochette

M. Jean-Baptiste Lemoyne

Mme Michelle Gréaume

M. Akli Mellouli

M. Jean-Noël Guérini

M. Stéphane Ravier

9. Communication relative à une commission mixte paritaire

10. Ordre du jour