Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
MM. Daniel Gremillet, Loïc Hervé.
2. Éloge funèbre de Colette Giudicelli, sénateur des Alpes-Maritimes
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Pascale Gruny
3. Rappel des règles sanitaires
4. Accélération et simplification de l’action publique. – Adoption des conclusions d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi
Discussion générale :
Clôture de la discussion générale.
M. Daniel Gremillet, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Adoption du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.
Suspension et reprise de la séance
5. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Mme Sophie Primas, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Julien Denormandie, ministre
Clôture de la discussion générale.
6. Modification de l’ordre du jour
7. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié
M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Roger Karoutchi
Amendement n° 9 de M. Fabien Gay. – Devenu sans objet.
Amendement n° 19 rectifié de M. Joël Labbé. – Devenu sans objet.
Amendements nos 10 et n° 11 de M. Fabien Gay. – Devenus sans objet.
Amendement n° 15 rectifié de M. Joël Labbé. – Devenu sans objet.
Amendement n° 12 de M. Fabien Gay. – Devenu sans objet.
Amendements nos 16 rectifié, 17 rectifié, 20 rectifié et 21 rectifié de M. Joël Labbé. – Devenus sans objet.
Amendement n° 4 rectifié bis de Mme Christine Bonfanti-Dossat. – Devenu sans objet.
Suspension et reprise de la séance
Articles additionnels après l’article 1er
Amendement n° 13 de M. Fabien Gay. – Rejet.
Amendement n° 18 rectifié de M. Joël Labbé. – Rejet.
Amendement n° 8 de M. Jean-Claude Tissot. – Rejet.
Amendement n° 3 rectifié bis de M. Jean-Pierre Moga. – Retrait.
Adoption de l’article.
Articles additionnels après l’article 2
Amendement n° 22 de la commission. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 23 de la commission. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Demande de seconde délibération du Gouvernement sur l’article 1er. –Mme Sophie Primas, rapporteur de la commission des affaires économiques. – Adoption.
Suspension et reprise de la séance
Adoption, par scrutin public n° 8, du projet de loi dans le texte de la commission modifié.