Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
M. Éric Bocquet, Mme Jacky Deromedi.
2. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Jean-Pierre Sueur ; Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Jean-Pierre Sueur.
état du risque terroriste en france
M. Dany Wattebled ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur ; M. Dany Wattebled.
annulation de colloques dans les universités
M. Gérard Longuet ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.
Mme Catherine Morin-Desailly ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Catherine Morin-Desailly.
M. Thani Mohamed Soilihi ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports.
agence nationale de la cohésion des territoires
M. Éric Gold ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.
devenir de la ligne perpignan-rungis
M. Pascal Savoldelli ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports ; M. Pascal Savoldelli.
M. Antoine Lefèvre ; Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Antoine Lefèvre.
Mme Gisèle Jourda ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. Philippe Pemezec ; M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; M. Philippe Pemezec.
formation des infirmières de bloc opératoire diplômées d’état
Mme Sonia de la Provôté ; Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Sonia de la Provôté.
politique du gouvernement en matière d’écologie, notamment sur la qualité de l’air
M. Jean-François Husson ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports ; M. Jean-François Husson.
annonces faites par le gouvernement en ce qui concerne les proches aidants
M. Martin Lévrier ; Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées.
vitesse sur les routes départementales
M. Jean-Marc Boyer ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur.
pauvreté et inégalités sociales
M. Roland Courteau ; Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé
3. Mises au point au sujet de votes
4. Donner des armes à l’acier français, accompagner la mutation d’une filière stratégique. – Débat organisé à la demande d’une mission d’information
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
M. Bernard Buis ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.
M. Fabien Gay ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.
M. Dany Wattebled ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.
Mme Nadia Sollogoub ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; Mme Nadia Sollogoub.
Mme Sophie Primas ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.
M. Jean-Claude Tissot ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.
Mme Véronique Guillotin ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.
Mme Anne-Catherine Loisier ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; Mme Anne-Catherine Loisier.
Mme Martine Filleul ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.
M. Cyril Pellevat ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.
M. Jean-Marc Todeschini ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.
Mme Christine Lavarde ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; Mme Christine Lavarde.
Mme Martine Berthet ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.
Mme Valérie Létard, rapporteure
Suspension et reprise de la séance
5. Quel avenir pour l’enseignement agricole ? – Débat organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste
M. Pierre Ouzoulias, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste
M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
6. Violations des droits humains au Venezuela. – Adoption d’une proposition de résolution
Discussion générale :
M. Olivier Cadic, auteur de la proposition de résolution
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution
Adoption, par scrutin public n° 20, de la proposition de résolution.