Sommaire
Présidence de M. Philippe Dallier
Secrétaires :
Mme Françoise Gatel, M. Michel Raison.
2. Pour une école de la confiance. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Amendement n° 324 rectifié de Mme Claudine Lepage. – Retrait.
Amendement n° 421 rectifié de M. Franck Menonville. – Retrait.
Amendement n° 423 rectifié de M. Franck Menonville. – Retrait.
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
Adoption de l’article.
Articles additionnels après l’article 1er bis F
Amendement n° 331 rectifié de Mme Samia Ghali. – Rejet.
Amendement n° 417 rectifié bis de Mme Anne-Catherine Loisier. – Retrait.
Amendement n° 41 rectifié de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.
Amendement n° 422 rectifié de M. Franck Menonville. – Rejet.
Amendement n° 350 rectifié bis de Mme Laurence Rossignol. – Rejet.
Amendement n° 319 rectifié bis de Mme Laurence Rossignol. – Devenu sans objet.
Amendement n° 452 rectifié bis de M. Jean-Yves Roux. – Retrait.
Amendement n° 471 rectifié ter de M. Joël Labbé. – Devenu sans objet.
Amendement n° 472 rectifié ter de M. Joël Labbé. – Devenu sans objet.
Amendement n° 351 rectifié bis de Mme Laurence Rossignol. – Devenu sans objet.
Amendement n° 330 rectifié bis de Mme Nicole Bonnefoy. – Rejet.
Amendement n° 289 rectifié bis de Mme Maryvonne Blondin. – Rejet.
Amendement n° 381 rectifié bis de Mme Françoise Cartron. – Rejet.
Suspension et reprise de la séance
Amendement n° 325 rectifié de Mme Sylvie Robert. – Rejet.
L’article demeure supprimé.
Articles additionnels après l’article 1er bis G
Amendement n° 109 rectifié de Mme Jacqueline Eustache-Brinio. – Rejet.
Amendement n° 416 rectifié bis de Mme Anne-Catherine Loisier. – Retrait.
Amendement n° 116 rectifié ter de M. Michel Savin. – Retrait.
Amendement n° 326 rectifié de Mme Sylvie Robert. – Retrait.
Amendement n° 273 rectifié de Mme Maryvonne Blondin. – Retrait.
Amendement n° 25 rectifié de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.
Amendement n° 200 rectifié de M. Philippe Dallier. – Retrait.
Amendement n° 19 rectifié de Mme Sylviane Noël. – Retrait.
Amendement n° 378 rectifié de Mme Martine Berthet. – Retrait.
Amendement n° 201 rectifié bis de M. Philippe Dallier. – Retrait.
Amendement n° 314 rectifié de Mme Michelle Meunier. – Rejet.
Amendement n° 480 rectifié de M. Loïc Hervé. – Rejet.
Amendement n° 54 rectifié de M. Roger Karoutchi. – Retrait.
Adoption de l’article.
Articles additionnels après l’article 2
Amendement n° 125 de Mme Céline Brulin. – Rejet.
Amendement n° 327 rectifié de M. Rachid Temal. – Rejet.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi
3. Modification de l’ordre du jour
4. Communication relative à une commission mixte paritaire
5. Pour une école de la confiance. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Amendement n° 328 rectifié bis de Mme Sylvie Robert. – Rejet par scrutin public n° 101.
L’article demeure supprimé.
Amendement n° 81 rectifié de M. Michel Vaspart. – Retrait.
Amendement n° 126 de Mme Céline Brulin. – Rejet.
Amendement n° 405 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.
Amendement n° 329 rectifié de M. Gilbert-Luc Devinaz. – Devenu sans objet.
Amendement n° 367 rectifié de M. Gilbert-Luc Devinaz. – Devenu sans objet.
Amendement n° 449 rectifié de M. Jean-Yves Roux. – Devenu sans objet.
Amendement n° 94 de M. Michel Amiel. – Devenu sans objet.
Amendement n° 120 rectifié de M. Michel Amiel. – Devenu sans objet.
Amendement n° 60 rectifié ter de M. Maurice Antiste. – Devenu sans objet.
Amendement n° 369 rectifié bis de M. Gilbert-Luc Devinaz. – Devenu sans objet.
Amendement n° 241 rectifié de Mme Victoire Jasmin. – Devenu sans objet.
Article additionnel après l’article 2 ter
Amendement n° 274 rectifié de Mme Maryvonne Blondin. – Rejet.
Amendement n° 366 de M. Antoine Karam. – Adoption.
Amendement n° 255 rectifié de M. Jean-Claude Luche. – Rectification.
Amendement n° 255 rectifié bis de M. Jean-Claude Luche. – Retrait.
Amendement n° 507 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 439 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Rejet.
Amendements identiques n° 22 de Mme Sylviane Noël. – Rejet.
Amendement n° 418 rectifié de Mme Évelyne Perrot. – Retrait.
Adoption de l’article modifié.
M. Max Brisson, rapporteur de la commission de la culture
Amendement n° 222 rectifié de M. Stéphane Piednoir. – Rejet par scrutin public n° 102.
Amendement n° 275 rectifié de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.
Amendement n° 245 rectifié de M. Jean-Pierre Leleux. – Rejet.
Amendement n° 238 de M. Claude Malhuret. – Rejet.
Amendement n° 404 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 427 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Retrait.
Amendement n° 37 de M. Jean-Pierre Grand. – Adoption.
Amendement n° 38 rectifié de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.
Amendement n° 287 rectifié de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet.
Amendement n° 428 rectifié bis de Mme Françoise Laborde. – Adoption.
Amendement n° 39 rectifié de M. Jean-Pierre Grand. – Rejet.
Amendement n° 288 rectifié de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Article additionnel après l’article 3 ter
Amendement n° 209 rectifié quater de Mme Catherine Conconne. – Rejet.
Amendement n° 403 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 332 rectifié de M. Rachid Temal. – Retrait.
Amendement n° 233 de Mme Françoise Cartron. – Retrait.
Amendement n° 493 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 210 rectifié bis de Mme Catherine Conconne. – Retrait.
Amendement n° 276 rectifié de M. Gilbert-Luc Devinaz. – Rejet.
Amendement n° 419 rectifié bis de Mme Sophie Joissains. – Retrait.
Amendement n° 5 rectifié de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.
Renvoi de la suite de la discussion.