Sommaire
Présidence de M. Hervé Marseille
Secrétaires :
MM. François Fortassin, Jean-Pierre Leleux.
2. Loi de finances pour 2016. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Médias, livre et industries culturelles
Compte de concours financiers : Avances à l’audiovisuel public
M. François Baroin, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean-Pierre Leleux, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour l’audiovisuel
M. Patrick Abate, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour la presse
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
médias, livre et industries culturelles
Amendement n° II-420 du Gouvernement. – Rejet.
Rejet, par scrutin public, des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles ».
compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public
Amendement n° II-321 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur pour avis. – Retrait.
Rejet, par scrutin public, des crédits du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public ».
Sport, jeunesse et vie associative
M. Didier Guillaume, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture, pour le sport
PRÉSIDENCE DE Mme Françoise Cartron
M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Amendement n° II-513 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° II-342 rectifié de M. Michel Savin. – Adoption par scrutin public.
Adoption, par scrutin public, des crédits modifiés de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».
Suspension et reprise de la séance
Gestion des finances publiques et des ressources humaines
Compte d’affectation spéciale : Gestion du patrimoine immobilier de l’État
M. Thierry Carcenac, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Michel Bouvard, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Catherine Di Folco, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour la fonction publique
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
gestion des finances publiques et des ressources humaines
Amendement n° II-151 de la commission. – Retrait.
Amendement n° II-487 de la commission. – Adoption.
Amendement n° II-488 de la commission. – Rejet.
Amendement n° II-135 de la commission. – Adoption par scrutin public.
Amendement n° II-351 rectifié de M. Michel Canevet. – Devenu sans objet.
Amendement n° II-150 de la commission. – Adoption par scrutin public.
Amendement n° II-137 de la commission. – Adoption par scrutin public.
Amendement n° II-323 du Gouvernement. – Adoption.
Rejet des crédits modifiés de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines »
Article additionnel après l’article 57
Article 57 bis (nouveau) – Rejet.
Amendement n° II-136 de la commission. – Adoption de l’amendement supprimant l’article.
Adoption des crédits de la mission « Crédits non répartis » figurant à l’état B.
compte d’affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l’état
Adoption des crédits du compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État » figurant à l’état D.
Articles additionnels après l'article 63
Amendement n° II-173 de la commission. – Retrait.
Amendement n° II-149 de la commission. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
M. Nuihau Laurey, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Georges Patient, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Serge Larcher, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur pour avis de la commission des lois
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Adoption des crédits de la mission « Outre-mer » figurant à l’État B.
Article 57 quinquies (nouveau)
Amendement n° II-141 de la commission. – Adoption par scrutin public.
Adoption de l’article modifié.
Mme Michèle André, présidente de la commission des finances
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet
Mme Michèle André, présidente de la commission des finances
3. Retrait de l’ordre du jour d'une proposition de loi
4. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi
5. Loi de finances pour 2016. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Amendement n° II-344 rectifié ter de M. Bruno Gilles. – Retrait.
Amendement n° II-352 de M. Jean-François Longeot. – Retrait.
Adoption des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation »
Amendement n° II-345 de M. Jean-Baptiste Lemoyne. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° II-147 de la commission. – Adoption de l’amendement supprimant l’article.
M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État
Demande de réserve des articles 34 et 34 bis. – M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; Mme Michèle André, présidente de la commission des finances. – La réserve est ordonnée.
Direction de l’action du Gouvernement
Budget annexe : Publications officielles et information administrative
M. Michel Canevet, rapporteur spécial de la commission des finances
direction de l’action du gouvernement
Amendement n° II-319 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° II-155 de la commission. – Retrait.
Amendement n° II-512 du Gouvernement. – Adoption.
Adoption des crédits modifiés de la mission « Direction de l’action du Gouvernement ».
budget annexe : publications officielles et information administrative
Adoption des crédits du budget annexe « Publications officielles et information administrative » figurant à l’état C.