Séance du 27 novembre 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Modification de l'ordre du jour
(p.
1
).
3.
Loi de finances pour 1999.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
2
).
Budget annexe des prestations sociales agricoles (p. 3 )
MM. Joël Bourdin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis
Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Gérard Le
Cam,Bernard Piras, Rémi Herment, Yvon Collin.
M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
Adoption des crédits figurant aux articles 49 et 50.
Article additionnel avant l'article 75 (p. 4 )
Amendement n° II-50 de M. Le Cam. - MM. Gérard Le Cam, le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait.
Agriculture et pêche (p. 5 )
MM. Joël Bourdin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gérard César, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour l'agriculture ; Alain Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour la pêche : Jean-Paul Emorine, en remplacement de M. Henri Revol, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour l'aménagement rural ; Bernard Dussaut, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour les industries agricoles et alimentaires ; Albert Vecten, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour l'enseignement agricole ; Jean-Marc Pastor, Rémi Herment, Serge Mathieu, Bernard Joly, Désiré Debavelaere, Gérard Le Cam, Marcel Bony, Marcel Deneux.
Suspension et reprise de la séance (p. 6 )
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
MM. Jean-Paul Emorine, Aymeri de Montesquiou, M. le président.
M. Michel Doublet, Mme Yolande Boyer, MM. Jean-Paul Amoudry, Jean-François Le
Grand, Bernard Piras, Henri de Richemont, René-Pierre Signé, Gérard Cornu.
Suspension et reprise de la séance (p. 7 )
MM. Hilaire Flandre, Yann Gaillard.
PRÉSIDENCE DE M JEAN-CLAUDE GAUDIN
M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
Crédits du titre III. - Adoption (p.
8
)
Crédits du titre IV (p.
9
)
Amendement n° II-48 de M. César, rapporteur pour avis. - MM. Hilaire Flandre,
au nom de la commission des affaires économiques ; le rapporteur spécial, le
ministre, Jean-Marc Pastor, Gérard Cornu, Albert Vecten. - Retrait.
Adoption des crédits.
Crédits du titre V. - Adoption (p.
10
)
Crédits du titre VI (p.
11
)
Mme Hélène Luc, M. le ministre.
Adoption des crédits.
Article 75 A. - Adoption (p.
12
)
Article 75 B (p.
13
)
Amendement n° II-51 de M. Le Cam. - MM. Gérard Le Cam, le rapporteur spécial,
le ministre. - Irrecevabilité.
Adoption de l'article.
Education nationale, recherche et technologie
I. - ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (p.
14
)
MM. Jean-Philippe Lachenaud, en remplacement de M. Jacques-Richard Delong, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean Bernadaux, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour l'enseignement scolaire ; Mme Hélène Luc, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour l'enseignement technique ; Georges Othily.
Suspension et reprise de la séance (p. 15 )
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
4.
Dépôt d'un rapport en application d'une loi
(p.
16
).
5.
Loi de finances pour 1999.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
17
).
Education nationale, recherche et technologie
(suite)
(p.
18
)
I. - ENSEIGNEMENT SCOLAIRE
(suite)
(p.
19
)
MM. Alain Vasselle, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la
recherche et de la technologie ; Mme Hélène Luc, MM. Jean-Louis Carrère, Pierre
Hérisson, Jean-Claude Carle, Christian Demuynck, Serge Lagauche, André Bohl,
Franck Sérusclat, René-Pierre Signé.
M. le ministre, Mme Ségolène Royal, ministre délégué chargé de l'enseignement
scolaire.
6.
Rappel au règlement
(p.
20
).
MM. Alain Vasselle, le ministre.
7.
Loi de finances pour 1999.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
21
).
Education nationale, recherche et technologie (suite) (p. 22 )
I. - ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (suite) (p. 23 )
M. le rapporteur spécial, Mme le ministre délégué.
Crédits du titre III (p. 24 )
MM. Ivan Renar, le ministre.
Amendement n° II-16 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre,
Jean-Louis Carrère, Adrien Gouteyron, président de la commission des affaires
culturelles ; Franck Sérusclat. - Adoption par scrutin public.
Adoption, par scrutin public, des crédits modifiés.
Crédits du titre IV (p. 25 )
Amendement n° II-17 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre,
Ivan Renar, Jean-Louis Carrère. - Adoption par scrutin public.
Adoption, par scrutin public, des crédits modifiés.
Crédits des titres V et VI. - Adoption (p.
26
)
Article 79
ter
(p.
27
)
MM. le rapporteur spécial, le ministre.
Adoption de l'article.
8.
Ordre du jour
(p.
28
).