Rapports déposés par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE : session 2015-2016

Rapports d'information

1. de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

   Organisation et financement de la médecine de ville en Allemagne

   Rapport d'information numéro 867

   30/09/2016

2. de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

   L'équilibre des comptes sociaux : un objectif fragilisé par les dépenses nouvelles

   Rapport d'information numéro 740

   29/06/2016

Rapports législatifs

1. de la commission des affaires sociales

   Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

   Rapport numéro 134 Tome VII • L'Essentiel (synthèse)

   04/11/2015

2. de la commission des affaires sociales

   Tableau comparatif ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

   Rapport numéro 134 Tome VIII • L'Essentiel (synthèse)

   04/11/2015

3. de la commission des affaires sociales

   Équilibres financiers généraux ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

   Rapport numéro 134 Tome I • L'Essentiel (synthèse)

   04/11/2015

4. de la commission des affaires sociales

   Assurance maladie ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

   Rapport numéro 134 Tome II • L'Essentiel (synthèse)

   04/11/2015

5. de la commission mixte paritaire

   Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

   Rapport numéro 158

   17/11/2015

6. de la commission des affaires sociales

   Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

   Rapport numéro 191

   25/11/2015