- L'ESSENTIEL
- I. UNE GOUVERNANCE DES DONNÉES DE
SANTÉ À PRÉCISER
- II. LE SYSTÈME FRANÇAIS DES
DONNÉES DE SANTÉ :
UN « TRÉSOR NATIONAL » À
L'EXPLOITATION ENCORE SOUS-OPTIMALE
- A. LES DONNÉES DE SANTÉ : UN
VASTE DOMAINE DIFFICILE À STRUCTURER
- B. UNE UTILISATION SECONDAIRE DES DONNÉES
ENCORE TROP COMPLEXE
- A. LES DONNÉES DE SANTÉ : UN
VASTE DOMAINE DIFFICILE À STRUCTURER
- III. LA MISE À JOUR DU DOSSIER
MÉDICAL PARTAGÉ
- IV. UNE INTÉGRATION À ANTICIPER DANS
UN SCHÉMA EUROPÉEN COHÉRENT AVEC LE MODÈLE
FRANÇAIS
- I. UNE GOUVERNANCE DES DONNÉES DE
SANTÉ À PRÉCISER
- LISTE DES RECOMMANDATIONS
- LISTE DES SIGLES
- AVANT-PROPOS
- UNE GOUVERNANCE À CLARIFIER
- I. LA STRUCTURATION PROGRESSIVE D'UNE POLITIQUE DE
MODERNISATION DU SYSTÈME DE SANTÉ PAR LE NUMÉRIQUE
- II. RENFORCER LA RESPONSABILITÉ DU
POLITIQUE AU SEIN DE LA GOUVERNANCE
- I. LA STRUCTURATION PROGRESSIVE D'UNE POLITIQUE DE
MODERNISATION DU SYSTÈME DE SANTÉ PAR LE NUMÉRIQUE
- UN « TRÉSOR
NATIONAL »
À L'EXPLOITATION PERFECTIBLE
- I. UN VASTE CHAMP DE DONNÉES DE
SANTÉ À LA STRUCTURATION DÉLICATE
- A. LE SYSTÈME NATIONAL DES DONNÉES
DE SANTÉ, UN « TRÉSOR NATIONAL » AU
POTENTIEL INSUFFISAMMENT MIS EN VALEUR
- B. LES ENTREPÔTS DE DONNÉES DE
SANTÉ, UN COMPLÉMENT INDISPENSABLE
- C. UNE APPRÉHENSION ENCORE PARTIELLE DES
DONNÉES ISSUES DES PARCOURS DE SOINS
- A. LE SYSTÈME NATIONAL DES DONNÉES
DE SANTÉ, UN « TRÉSOR NATIONAL » AU
POTENTIEL INSUFFISAMMENT MIS EN VALEUR
- II. UNE UTILISATION SECONDAIRE DES DONNÉES
DE SANTÉ ENCORE TROP LABORIEUSE
- A. UN PARCOURS D'ACCÈS ENCORE TROP
LONG
- B. LA PLATEFORME DES DONNÉES DE
SANTÉ : UNE AMBITION À LA CONCRÉTISATION ENCORE TROP
LIMITÉE
- 1. Une ambition forte de création d'un
gestionnaire et facilitateur de la mise à disposition des
données
- 2. Une absence de copie du SNDS qui grève
la pleine activité de la plateforme
- 3. Une constitution encore inaboutie du
catalogue
- 4. Un acteur à recentrer sur son rôle
fédérateur et sa mission première d'alimentation de la
base principale
- 1. Une ambition forte de création d'un
gestionnaire et facilitateur de la mise à disposition des
données
- C. UN FINANCEMENT ET UNE VALORISATION
DÉLICATS
- A. UN PARCOURS D'ACCÈS ENCORE TROP
LONG
- III. UNE MISE À JOUR DE CE SYSTÈME
À PRÉVOIR AU REGARD DU NOUVEAU CADRE EUROPÉEN EN
DISCUSSION
- I. UN VASTE CHAMP DE DONNÉES DE
SANTÉ À LA STRUCTURATION DÉLICATE
- UN VIRAGE NUMÉRIQUE DU DOSSIER PATIENT EN
PHASE DE LANCEMENT : UN ESPACE ENCORE LOINTAIN ?
- I. APRÈS L'ÉCHEC DES PROJETS
SUCCESSIFS DE « DMP », UN CHANGEMENT DE PARADIGME
AVEC L'ESPACE NUMÉRIQUE EN SANTÉ
- II. UN DÉMARRAGE ENCORE TIMIDE ET UNE
APPROPRIATION LIMITÉE PAR LES PATIENTS ET LES PROFESSIONNELS
- A. UN DÉMARRAGE RÉUSSI MAIS UN
DÉPLOIEMENT ENCORE INCOMPLET
- B. DES OBSTACLES PERSISTANTS À
L'APPROPRIATION DE L'OUTIL
- A. UN DÉMARRAGE RÉUSSI MAIS UN
DÉPLOIEMENT ENCORE INCOMPLET
- III. UN RETARD À RATTRAPER AU NIVEAU
EUROPÉEN : UN DÉPLOIEMENT INABOUTI DU PROJET
MASANTÉ@EU
- I. APRÈS L'ÉCHEC DES PROJETS
SUCCESSIFS DE « DMP », UN CHANGEMENT DE PARADIGME
AVEC L'ESPACE NUMÉRIQUE EN SANTÉ
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
ET CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- LISTE DES DÉPLACEMENTS
- TABLEAU DE MISE EN oeUVRE ET DE SUIVI
DES RECOMMANDATIONS
Données de santé
Rapports d'information
Rapport d'information n° 873 (2022-2023), déposé le