- LES RECOMMANDATIONS DE LA MISSION D'INFORMATION SUR
LE PATRIMOINE ET LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- AVANT-PROPOS
- I. LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DU BÂTI
ANCIEN : UN ENJEU À NE PAS NÉGLIGER
- II. LE CONSTAT : UNE LÉGISLATION EN
MATIÈRE DE RÉNOVATION THERMIQUE QUI TIENT INSUFFISAMMENT COMPTE
DES QUALITÉS INTRINSÈQUES DU BÂTI ANCIEN
- III. LES RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION POUR
ASSURER UNE TRANSITION ÉNERGÉTIQUE RESPECTUEUSE DU BÂTI
ANCIEN
- A. MIEUX ADAPTER LES PRESCRIPTIONS AUX TYPOLOGIES
DE BÂTI
- B. FORMER LES INTERVENANTS AUX
SPÉCIFICITÉS DU BÂTI ANCIEN
- C. IDENTIFIER LE BÂTI À
PRÉSERVER
- D. APPROFONDIR LA CONNAISSANCE DU BÂTI
ANCIEN
- E. SOUTENIR DES RÉNOVATIONS RESPECTUEUSES DU
BÂTI ANCIEN
- F. RENFORCER LA COORDINATION
INTERMINISTÉRIELLE SUR CES QUESTIONS
- A. MIEUX ADAPTER LES PRESCRIPTIONS AUX TYPOLOGIES
DE BÂTI
- I. LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DU BÂTI
ANCIEN : UN ENJEU À NE PAS NÉGLIGER
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- TABLEAU DE MISE EN oeUVRE
ET DE SUIVI DES RECOMMANDATIONS
Patrimoine et transition écologique
Rapports d'information
Rapport d'information n° 794 (2022-2023), déposé le