Rapport d'information n° 357 (2022-2023) de M. Guillaume CHEVROLLIER , fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, déposé le 15 février 2023
Tableau comparatif au format PDF (1,6 Moctet)
Synthèse du rapport (685 Koctets)
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L'ESSENTIEL
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LE RAPPORT
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I. LA DIFFICILE GENÈSE D'UN CADRE MONDIAL EN
FAVEUR DE LA PROTECTION DE LA BIODIVERSITÉ
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A. DEPUIS LA PRISE DE CONSCIENCE FONDATRICE DE RIO,
UNE AMBITION MULTILATÉRALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ PRESQUE
ENTIÈREMENT DÉNUÉE D'EFFETS
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B. DES CADRES MONDIAUX AMBITIEUX MAIS NON
CONTRAIGNANTS ET DIFFICILEMENT TRANSPOSABLES
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C. UNE COP15 DONT LA PRÉPARATION A
PÂTI DE LA PANDÉMIE ET DES DIFFICULTÉS MATÉRIELLES
DE NÉGOCIATION
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A. DEPUIS LA PRISE DE CONSCIENCE FONDATRICE DE RIO,
UNE AMBITION MULTILATÉRALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ PRESQUE
ENTIÈREMENT DÉNUÉE D'EFFETS
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II. UN ACCORD OBTENU SUR LE FIL :
MALGRÉ UNE INDÉNIABLE AMBITION, TOUT RESTE À FAIRE
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A. DES AVANCÉES NOTABLES ET LA PROMESSE D'UN
ÉLAN TRANSFORMATEUR EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ...
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B. ...DONT LE SUCCÈS DÉPENDRA DU BON
VOULOIR DES ÉTATS...
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C. ...DES MOYENS FINANCIERS ET HUMAINS
CONSACRÉS À LA PRÉSERVATION DE LA
BIODIVERSITÉ
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D. ...ET DE LA COHÉRENCE DES POLITIQUES
PUBLIQUES
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A. DES AVANCÉES NOTABLES ET LA PROMESSE D'UN
ÉLAN TRANSFORMATEUR EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ...
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I. LA DIFFICILE GENÈSE D'UN CADRE MONDIAL EN
FAVEUR DE LA PROTECTION DE LA BIODIVERSITÉ
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TRAVAUX EN COMMISSION
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Examen du rapport en commission
(15 février 2023)
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Audition de Mme Bérangère
Couillard,
secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'écologie
(1er février 2023)
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Audition de Mme Sylvie
Lemmet,
ambassadrice déléguée à l'environnement
(9 novembre 2022)
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Examen du rapport en commission
(15 février 2023)
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PROGRAMME DU DÉPLACEMENT
DU 11 AU 14 DÉCEMBRE 2022 À MONTRÉAL (CANADA)
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TABLEAU DE MISE EN oeUVRE ET DE SUIVI
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ANNEXES