Rapport d'information n° 403 (2010-2011) de M. Alain CHATILLON , fait au nom de la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires, déposé le 5 avril 2011
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PREMIÈRE PARTIE - LES DÉPLACEMENTS DE
LA MISSION
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I. DÉPLACEMENT À BRUXELLES
(9 SEPTEMBRE 2010)
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II. DÉPLACEMENT EN RHÔNE-ALPES
(16 ET 17 SEPTEMBRE 2010)
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III. DÉPLACEMENT À TOULOUSE (30
SEPTEMBRE 2010)
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IV. DÉPLACEMENT A NICE ET SOPHIA ANTIPOLIS
(14 ET 15 OCTOBRE 2010)
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V. DÉPLACEMENT DANS LE NORD-PAS-DE-CALAIS
(9 NOVEMBRE 2010)
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VI. DÉPLACEMENT EN LORRAINE (10 NOVEMBRE
2010)
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VII. DÉPLACEMENT EN ALSACE ET
FRANCHE-COMTÉ (18 NOVEMBRE 2010)
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VIII. DÉPLACEMENT EN ALLEMAGNE - 8
DÉCEMBRE 2010
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I. DÉPLACEMENT À BRUXELLES
(9 SEPTEMBRE 2010)
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SECONDE PARTIE - LES AUDITIONS DE LA
MISSION
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I. EXAMEN ET ADOPTION DE SON PROGRAMME DE
TRAVAIL
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II. AUDITION DE M. LIONEL FONTAGNÉ,
MEMBRE DU CONSEIL D'ANALYSE ÉCONOMIQUE
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III. AUDITION DE M. XAVIER TIMBEAU, DIRECTEUR
DU DÉPARTEMENT « ANALYSE ET PRÉVISION » DE
L'OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES CONJONCTURES ÉCONOMIQUES (OFCE),
CENTRE DE RECHERCHE EN ÉCONOMIE DE SCIENCES PO
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IV. AUDITION DE M. DOMINIQUE JACOMET,
PRÉSIDENT DE LA SECTION « DIAGNOSTIC ET
PROSPECTIVES » DE LA COMMISSION PERMANENTE DE CONCERTATION POUR
L'INDUSTRIE
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V. AUDITION DE M. LUC ROUSSEAU, DIRECTEUR DE
LA DIRECTION GÉNÉRALE DE LA COMPÉTITIVITÉ, DE
L'INDUSTRIE ET DES SERVICES DU MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DE
L'INDUSTRIE ET DE L'EMPLOI
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VI. AUDITION DE M. JEAN-FRANÇOIS
BERNARDIN, PRÉSIDENT DE L'ASSEMBLÉE DES CHAMBRES
FRANÇAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
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VII. AUDITION DE M. PIERRE DARTOUT,
DÉLÉGUÉ INTERMINISTÉRIEL À
L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET À L'ATTRACTIVITÉ
RÉGIONALE
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VIII. AUDITION DE M. GILLES LE BLANC,
PROFESSEUR D'ÉCONOMIE À L'ÉCOLE DES MINES DE PARIS
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IX. AUDITION DE M. MICHEL DIDIER,
PRÉSIDENT DU CENTRE D'OBSERVATION ÉCONOMIQUE ET DE RECHERCHES
POUR L'EXPANSION DE L'ÉCONOMIE ET LE DÉVELOPPEMENT DES
ENTREPRISES
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X. AUDITION DE M. JEAN-CLAUDE VOLOT,
MÉDIATEUR NATIONAL INTER-ENTREPRISES INDUSTRIELLES ET DE LA
SOUS-TRAITANCE
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XI. AUDITION DE M. JEAN-LUC GAFFARD, DIRECTEUR
DU DÉPARTEMENT RECHERCHE SUR L'INNOVATION ET LA CONCURRENCE DE
L'OFCE
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XII. AUDITION DE M. PHILIPPE MAITREAU,
VICE-PRÉSIDENT DE MULHOUSE SUD-ALSACE, PRÉSIDENT DE LA COMMISSION
« EMPLOI » DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES
DE FRANCE (AMGVF) ET DE M. CLAUDE GEWERC, PRÉSIDENT DE LA
RÉGION PICARDIE, TRÉSORIER DE L'ASSOCIATION DES RÉGIONS DE
FRANCE (ARF)
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XIII. AUDITION DE M. HERVÉ GUYOT
(FONDS STRATÉGIQUE D'INVESTISSEMENT)
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XIV. AUDITION DE M. PHILIPPE ROUAULT,
DÉLÉGUÉ INTERMINISTÉRIEL AUX INDUSTRIES
ALIMENTAIRES
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XV. AUDITION DE M. DAVID APPIA,
PRÉSIDENT DE L'AGENCE FRANÇAISE POUR LES INVESTISSEMENTS
INTERNATIONAUX
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XVI. AUDITION DE MME LILAS DEMMOU
(UNIVERSITÉ PARIS 8)
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XVII. AUDITION DE M. NICOLAS GAUME,
PRÉSIDENT, ET M. JULIEN VILLEDIEU, DÉLÉGUÉ
GÉNÉRAL DU SYNDICAT NATIONAL DU JEU VIDÉO
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XVIII. AUDITION DE M. FRANCK RIBOUD,
PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRAL DE DANONE SA
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XIX. AUDITION DE M. JEAN-LUC BELINGARD,
PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRAL DU GROUPE IPSEN
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XX. AUDITION DE M. REINOLD GEIGER,
PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'OCCITANE EN
PROVENCE
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XXI. AUDITION DE M. JEAN-FRANÇOIS
DEHECQ, PRÉSIDENT DU COMITÉ NATIONAL DES ÉTATS
GÉNÉRAUX DE L'INDUSTRIE
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XXII. AUDITION DE M. FRANÇOIS DROUIN,
PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'OSÉO
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XXIII. AUDITION DE M. HERVÉ PICHON,
DÉLÉGUÉ POUR LES RELATIONS AVEC LES INSTITUTIONS PUBLIQUES
FRANÇAISES DU GROUPE PSA PEUGEOT CITROËN
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XXIV. AUDITION DE MM. PHILIPPE MELLIER,
PRÉSIDENT, ET JEAN-LOUIS RICAUD, DIRECTEUR DES OPÉRATIONS, DE
ALSTOM TRANSPORTS
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XXV. AUDITION DE M. ALAIN GABILLET, DIRECTEUR
DE LA PERFORMANCE DU SYSTÈME INDUSTRIEL, ET DE MME LOUISE
D'HARCOURT, DÉLÉGUÉE À LA FISCALITÉ ET
À LA COMPÉTITIVITÉ, CHARGÉE DES RELATIONS AVEC LE
PARLEMENT ET LES POUVOIRS PUBLICS, DU GROUPE RENAULT SA
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XXVI. TABLE RONDE AVEC LES PARTENAIRES
SOCIAUX
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XXVII. AUDITION DE MME CHRISTIANE CECCALDI ET DE
M. MICHEL LEHALLE, CONTRÔLEURS GÉNÉRAUX ET DE
M. JEAN-YVES NICOLAS, ADMINISTRATEUR AU CGEFI
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XXVIII. AUDITION DE MM. FRANÇOIS
PATRIAT, SÉNATEUR, PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL DE
BOURGOGNE, YVES DAUDIGNY, SÉNATEUR, PRÉSIDENT DU CONSEIL
GÉNÉRAL DE L'AISNE, YVES GOASDOUÉ, PRÉSIDENT DE LA
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS DE FLERS ET BERNARD
GRANIÉ, PRÉSIDENT DU SYNDICAT D'AGGLOMÉRATION NOUVELLE
OUEST PROVENCE
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XXIX. AUDITION DE M. ERIC BESSON, MINISTRE
AUPRÈS DE LA MINISTRE DE L'ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE
L'INDUSTRIE, CHARGÉ DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DE
L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE
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XXX. EXAMEN DU RAPPORT - MARDI 8 MARS
2011
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I. EXAMEN ET ADOPTION DE SON PROGRAMME DE
TRAVAIL