Rapport d'information n° 432 (2008-2009) de M. Simon SUTOUR , fait au nom de la commission spéciale chargée d'apurer les comptes, déposé le 20 mai 2009
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Première partie : l'exécution du
budget 2008
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Deuxième partie : le compte de
résultat
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Troisième partie : le bilan
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Quatrième partie : les
comptabilités annexes
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Cinquième partie : les comptes des
représentants au Parlement européen
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Sixième partie : les comptes de la
société de programme
« Public-Sénat »
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Annexe - Conclusions de l'examen des comptes
agrégés du Sénat par le Conseil supérieur de
l'Ordre des experts-comptables
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1 - Lettre de transmission du rapport d'audit des
comptes annuels du Sénat de M. Joseph ZORGNIOTTI, Président
du Conseil supérieur de l'Ordre des experts-comptables à M.
Adrien GOUTEYRON, Président de la commission spéciale
chargée de vérifier et d'apurer les comptes
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2 - Rapport d'audit et états financiers du
Sénat au 31.12.2008
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1 - Lettre de transmission du rapport d'audit des
comptes annuels du Sénat de M. Joseph ZORGNIOTTI, Président
du Conseil supérieur de l'Ordre des experts-comptables à M.
Adrien GOUTEYRON, Président de la commission spéciale
chargée de vérifier et d'apurer les comptes