Interventions de M. Christian REDON-SARRAZY

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

première lecture

[n° 2023-1322 (28 novembre, 2, 6, 7 et 8 décembre 2023)]

Première partie :

Article 24 (Fixation pour 2024 de la dotation globale de fonctionnement (DGF) et des variables d'ajustement)

P. 10232 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Économie :

P. 10858 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Relations avec les collectivités territoriales - État B :

Article 56 (Répartition de la dotation globale de fonctionnement)

P. 11364 (texte intégral du JO)

Gestion des finances publiques :

P. 11499 (texte intégral du JO)

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural :

P. 11665 (texte intégral du JO)
P. 11678 (texte intégral du JO)

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :

P. 11687 (texte intégral du JO)
P. 11694 (texte intégral du JO)
P. 11696 (texte intégral du JO)
P. 11706 (texte intégral du JO)
P. 11709 (texte intégral du JO)
P. 11720 (texte intégral du JO)
P. 11722 (texte intégral du JO)
P. 11727 (texte intégral du JO)
P. 11740 (texte intégral du JO)
P. 11741 (texte intégral du JO)
P. 11744 (texte intégral du JO)