Interventions de M. Franck MONTAUGÉ

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2025

première lecture

[n° 2025-127 (17 et 20 janvier 2025)]

Rechercher une intervention :

Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural :

P. 397 et suivantes (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

P. 410 et suivantes (texte intégral du JO)

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :

P. 442 et suivantes (texte intégral du JO)

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Écologie, développement et mobilité durables - Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte d'affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale :

P. 798 et suivantes (texte intégral du JO)

Écologie, développement et mobilité durables :

P. 818 et suivantes (texte intégral du JO)

P. 946 et suivantes (texte intégral du JO)

Compte d'affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale :

P. 958 et suivantes (texte intégral du JO)