Liste par séance (session 2015-2016) :
Octobre 2015 :
Novembre 2015 :
Décembre 2015 :
Janvier 2016 :
Mars 2016 :
Mai 2016 :
Juin 2016 :
Juillet 2016 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (première lecture)
-
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques (première lecture)
-
Projet de loi constitutionnelle autorisant la ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (première lecture)
-
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à affirmer le rôle déterminant des territoires pour la réussite d'un accord mondial ambitieux sur le climat (première lecture)
-
Proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (commission mixte paritaire)
-
Projet de loi de finances pour 2016 (première lecture)
-
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (première lecture)
-
Proposition de loi pour l'économie bleue (première lecture)
-
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (deuxième lecture)
-
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre 2015 (première lecture)
-
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nouvelle lecture)