Interventions de M. Jean-Paul ÉMORINE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

deuxième lecture

[n° 2009-967 (1er juillet 2009)]

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Discussion générale:

  Rappel au règlement :

Intervient sur le rappel au règlement de M. Didier Guillaume. (texte intégral du JO)

Article 10 (Transports de marchandises)

Article 12 (Texte non modifié par la commission) (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Intervient sur l'amendement n° 9 de M. Didier Guillaume. (texte intégral du JO)
Réponse à M. Didier Guillaume. (texte intégral du JO)

Article 17 (Développement des énergies renouvelables)

Intervient sur les amendements n° 22, 23 et 24 de M. Roland Courteau. (texte intégral du JO)

Article 18 (Essor des biocarburants)

Défavorable aux amendements n° 20 de M. Jacques Muller et n° 70 de Mme Évelyne Didier. (texte intégral du JO)
Intervient sur le rappel au règlement de M. Bernard Frimat. (texte intégral du JO)

Article 26 (Élaboration de la trame bleue)

Intervient sur l'amendement n° 92 de M. Jacques Muller. (texte intégral du JO)

Article 37 (Texte non modifié par la commission) (Surveillance des risques émergents)

Explications de vote sur l'ensemble :

Son intervention. (texte intégral du JO)