Interventions de Mme Céline BRULIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2023

première lecture

[n° 2022-1726 (28, 30 novembre et 1er décembre 2022)]

Deuxième partie :

Médias, livre et industries culturelles - Compte de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :

P. 6997 (texte intégral du JO)

Médias, livre et industries culturelles :

État B

P. 7008 (texte intégral du JO)

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Relations avec les collectivités territoriales :

État B

P. 7269 (texte intégral du JO)

Article 45 bis (nouveau) (Prise en compte du caractère écologique des projets pour la fixation des taux des subventions octroyées au titre de certaines dotations d'investissement)

P. 7319 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 45 bis - Amendements n° II-31 rectifié bis, n° II-79, n° II-467, n° II-570 rectifié bis et n° II-584 (Attribution de la DTER - Montant du projet pas discriminant)

P. 7326 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Enseignement scolaire :

P. 7508 (texte intégral du JO)

État B

P. 7520 (texte intégral du JO)
P. 7528 (texte intégral du JO)
P. 7529 (texte intégral du JO)
P. 7530 (texte intégral du JO)
P. 7531 (texte intégral du JO)
P. 7536 (texte intégral du JO)
P. 7543 (texte intégral du JO)
P. 7553 (texte intégral du JO)