Interventions en séance publique de M. David ASSOULINE

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2020-2021) :

Octobre 2020 :

Novembre 2020 :

Décembre 2020 :

Janvier 2021 :

Février 2021 :

Mars 2021 :

Avril 2021 :

Mai 2021 :

Juin 2021 :

Juillet 2021 :

mercredi 7 juillet 2021

Septembre 2021 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi de finances rectificative pour 2020 (première lecture)
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (commission mixte paritaire)
Projet de loi de finances pour 2021 (première lecture)
Proposition de loi visant à établir le droit à mourir dans la dignité (première lecture)
Projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture)
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique (première lecture)
Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (première lecture)
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (première lecture)
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture)
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique (commission mixte paritaire)
Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (commission mixte paritaire)