Interventions en séance publique de M. Guillaume ARNELL

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2015-2016) :

Octobre 2015 :

mercredi 21 octobre 2015

Novembre 2015 :

Décembre 2015 :

Janvier 2016 :

Février 2016 :

jeudi 18 février 2016

Mars 2016 :

Avril 2016 :

vendredi 29 avril 2016

Mai 2016 :

Juin 2016 :

Juillet 2016 :

mardi 19 juillet 2016

Liste par projet ou proposition de loi :

Proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (première lecture)
Proposition de loi organique relative au statut des autorités administratives indépendantes créées par la Nouvelle-Calédonie (première lecture)
Projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence et renforçant l'efficacité de ses dispositions (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2016 (première lecture)
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (première lecture)
Proposition de loi organique relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (première lecture)
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse modifiant le protocole additionnel à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales (première lecture)
Proposition de loi relative à la protection de l'enfant (nouvelle lecture)
Proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée (commission mixte paritaire)
Proposition de loi pour l'économie bleue (première lecture)
Projet de loi pour une République numérique (première lecture)
Projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels (première lecture)
Projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels (nouvelle lecture)