Interventions en séance publique de M. Guillaume ARNELL

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2017-2018) :

Octobre 2017 :

Novembre 2017 :

Décembre 2017 :

Janvier 2018 :

Février 2018 :

Avril 2018 :

Mai 2018 :

Juin 2018 :

Juillet 2018 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-31 du 12 janvier 2017 de mise en cohérence des textes au regard des dispositions de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (première lecture)
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé (première lecture)
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-644 du 27 avril 2017 relative à l'adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2018 (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (première lecture)
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (première lecture)
Proposition de loi créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap (première lecture)
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (première lecture)
Proposition de loi relative à la réforme de la caisse des Français de l'étranger (première lecture)
Proposition de loi sur le régime de l'exécution des peines des auteurs de violences conjugales (première lecture)
Proposition de loi visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer (première lecture)
Projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen (première lecture)
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture)
Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (première lecture)
Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (première lecture)
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement fédéral autrichien relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière (première lecture)
Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (nouvelle lecture)