Réunion du mercredi 19 septembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mardi 26 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Examen des amendements de séance
- Intervention 1
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- Intervention 67
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Emmanuel Besnier, président du conseil de surveillance du groupe Lactalis
Groupe de travail sur le tourisme - Communication
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous -Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
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Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du jeudi 17 mai 2018
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Double standard en matière alimentaire : communication de MM. Yannick Botrel et Michel Raison
Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne de Mme Gisèle Jourda sur les indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN) : rapport de Mme Gisèle Jourda et M. Michel Raison
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission des lois
Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 17 avril 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. François Jacq, candidat proposé à la fonction d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Réunion du jeudi 5 avril 2018
commission des affaires européennes
Budget communautaire - Cadre financier pluriannuel : réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen
Réunion du jeudi 5 avril 2018
commission des affaires économiques
Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions
Réunion du jeudi 5 avril 2018
commission des affaires sociales
Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions
Réunion du mercredi 4 avril 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de Gaz Réseau Distribution France (GRDF)
Réunion du jeudi 8 mars 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Consultation des entreprises sur les sur-transpositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Élisabeth Lamure, en commun avec la délégation aux entreprises
Réunion du jeudi 8 mars 2018
délégation aux entreprises
Consultation des entreprises sur les sur-transpositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Élisabeth Lamure
Réunion du mardi 20 février 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Contrats de vente de biens en ligne : projet de rapport d'information, de proposition de résolution européenne et d'avis politique de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission des affaires économiques
Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission des affaires sociales
Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires sociales
Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Laurent Vallée, secrétaire général du groupe Carrefour
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition en commun avec la commission des lois, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission des lois
Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière
Réunion du jeudi 18 janvier 2018
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Mandats de négociation en vue d'un accord de libre-échange avec la Nouvelle-Zélande et l'Australie : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Pascal Allizard et Didier Marie
Réunion du jeudi 14 décembre 2017
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Composition des engrais : communication de M. Michel Raison
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
commission des affaires économiques
Questions diverses
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission des affaires européennes
Énergie - Règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel : avis motivé de MM. Claude Kern et Michel Raison
Énergie - Union de l'énergie : rapport d'information de MM. Claude Kern et Michel Raison
Réunion du jeudi 23 novembre 2017
commission des affaires européennes
Transports - Stratégie de l'Union européenne pour le véhicule autonome : rapport d'information de M. René Danesi, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda et M. Pierre Médevielle
Réunion du mardi 21 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - États généraux de l'alimentation - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation
Réunion du mardi 14 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du jeudi 9 novembre 2017
délégation sénatoriale aux outre-mer
Constitution du Bureau de la délégation
Réunion du mardi 7 novembre 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, en commun avec la commission des finances
Réunion du mardi 7 novembre 2017
commission des finances
Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 12 octobre 2017
commission des affaires européennes
Désignation de rapporteurs
Réunion du jeudi 5 octobre 2017
commission des affaires économiques
Constitution du bureau