Réunion du mercredi 30 septembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Météo France - Audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général
Réunion du mercredi 15 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mardi 30 juin 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Croissance, activité et égalité des chances économiques - Examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du jeudi 25 juin 2015
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Situation du secteur laitier : rapport d'information et proposition de résolution européenne de MM. Claude Haut et Michel Raison
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Marc Papinutti, directeur général de Voies navigables de France
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission du développement durable
Modernisation de notre système de santé - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 avril 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Examen d'un amendement du Gouvernement au texte de la commission spéciale
Réunion du jeudi 9 avril 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 8 avril 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 7 avril 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission du développement durable
Conférence Paris climat 2015 (COP21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Conférence Paris climat 2015 (COP 21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète
Réunion du mardi 24 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du jeudi 12 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Audition de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
Réunion du mercredi 11 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mardi 10 mars 2015
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Point d'actualité sur les questions agricoles : communication de Mme Pascale Gruny
Réunion du mercredi 4 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du mardi 3 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 18 février 2015
GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité
Audition de M. Pierre Cahuc, professeur à l'École polytechnique, membre du Conseil d'analyse économique, M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, M. Henri Sterdyniak, directeur du département économie de la mondialisation de l'OFCE et M. David Thesmar, professeur à HEC, membre du Conseil d'analyse économique
Réunion du mardi 17 février 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur le Conseil européen extraordinaire des 12 et 13 février 2015
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mardi 10 février 2015
GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité
Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de S.E. Mme Sanita Pavïuta-Deslandes, ambassadeur de Lettonie en France
Réunion du mardi 20 janvier 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 20 janvier 2015
GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité
Constitution
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Rapport d'information de M. André Gattolin sur son déplacement au Groenland
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission du développement durable
Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)
Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission du développement durable
Avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes - Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence