Réunion du mercredi 22 juillet 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Emmanuel Kasarhérou, président du musée du Quai Branly-Jacques Chirac
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Présentation du rapport d'information
Travaux en cours de la mission d'information sur les restitutions des oeuvres d'art - Communication
Réunion du mercredi 15 juillet 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Stéphane Lissner et Martin Ajdari, respectivement directeur général et directeur général adjoint de l'Opéra national de Paris
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Communications diverses
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques - Examen du rapport d'information
Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique, et les modalités de transposition de la directive « Services de médias audiovisuels » - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Création » et « Patrimoine » - Communications (en téléconférence)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne - Examen des amendements de séance au texte de la commission (en téléconférence)
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avis public de la commission sur la nomination par le Président du Sénat de Mme Martine Daoust et de M. Jacques Lévy au Conseil d'évaluation de l'école
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux du groupe de travail sur le secteur « Sport » - Communications
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Médias audiovisuels » et « Recherche » - Communications
Réunion du mercredi 3 juin 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux du groupe de travail sur le secteur de l'enseignement agricole - Communication (en téléconférence)
Désignation d'un rapporteur (en téléconférence)
Situation des directeurs d'école - Examen du rapport d'information (en téléconférence)
Réunion du mardi 2 juin 2020
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Examen du rapport
Réunion du mercredi 27 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur le réseau culturel et éducatif français à l'étranger - Audition de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Jeunesse et vie associative » et « Action culturelle extérieure » - Communications (en téléconférence)
Innovations numériques dans la lutte contre l'épidémie de Covid-19 - Audition conjointe de M. Pierre-Jean Benghozi, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), et de Mme Anne Canteaut, directrice de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications (en téléconférence)
Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Presse », « Industries culturelles » et « Enseignement supérieur » - Communications (en téléconférence)
Réunion du mercredi 13 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur les politiques publiques en matière de jeunesse et de vie associative - Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse (en téléconférence)
Réunion du jeudi 7 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur le secteur de l'enseignement agricole - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (en téléconférence)
Réunion du jeudi 7 mai 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Stéphane Bern, sur « Les collectivités et le patrimoine », dans le cadre de sa mission confiée par le Président de la République
Réunion du mardi 5 mai 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur le secteur du sport - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports (par téléconférence)
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Bernard Benhamou, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique, sur la mise en place d'un traçage numérique dans le cadre de la stratégie de déconfinement (en téléconférence)
Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2020 - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission (en téléconférence)
Communications diverses
Réunion du mercredi 22 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Christophe d'Enfert, directeur scientifique de l'Institut Pasteur, sur la crise sanitaire liée à l'épidémie du Covid-19 (par téléconférence)
Réunion du jeudi 16 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie du Covid-19 dans les secteurs de la culture, de la presse et de la communication (en téléconférence)
Réunion du jeudi 9 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse (en téléconférence)
Réunion du lundi 6 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (en téléconférence)
Réunion du mercredi 1 avril 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (par téléconférence)
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition sur la recherche « Quel rôle pour la science et les chercheurs dans la société d'aujourd'hui ? »
Réunion du jeudi 27 février 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Violences sexuelles dans le sport - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Réunion du mercredi 26 février 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition sur la situation des directeurs d'école
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Organismes extraparlementaires - Communications
Réunion du mercredi 19 février 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission au Mexique - Présentation du rapport d'information
Restitution des oeuvres d'art - Audition de M. Stéphane Martin, ancien président de l'établissement public du musée du Quai Branly - Jacques Chirac
Réunion du mercredi 5 février 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques - Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport Voyages au coeur des bibliothèques
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de contrat d'objectifs et de moyens 2020-2022 - Audition de M. Pierre Buhler, président de l'Institut français
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris, et Philippe Jost, directeur général délégué de l'Établissement public
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Mission d'information sur les modalités de restitution des oeuvres d'art - Désignation des membres
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Restitution des biens culturels - Audition de M. Jacques Sallois, ancien président de la Commission scientifique nationale des collections
Restitution des biens culturels - Audition de M. Michel Van Praët, professeur émérite du Muséum national d'histoire naturelle, membre de la Commission scientifique nationale des collections (CSNC)
Réunion du mercredi 8 janvier 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme du baccalauréat - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Hommage à Jean-Claude Carle
Nouveaux territoires de la culture - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 12 décembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de MM. Sylvain Schmitt, président, Normandie Logistique et Christian Boulocher, directeur général, Normandie Logistique
Réunion du mercredi 4 décembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Organismes extra-parlementaires - Communications
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Désignation d'un membre au sein d'un organisme extra-parlementaire
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Sport, Jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Réunion du mardi 26 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Raymond Cointe, directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Réunion du jeudi 21 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Patrick Berg, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
Audition de M. Pierre-André Durand, préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Audition du Colonel Jean-Yves Lagalle, Directeur du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime (SDIS76)
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Réunion du mardi 19 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de MM. Yvon Robert, maire de Rouen et président de la Métropole Rouen Normandie, Cyrille Moreau, vice-président chargé de l'environnement, et Frédéric Althabe, directeur général des services
Réunion du jeudi 14 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 5 novembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du jeudi 31 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Dominique Boutonnat, président du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Nouveaux territoires du sport - Examen du rapport d'information
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Organisme extraparlementaire - Désignation
Réunion du mardi 29 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 23 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 22 octobre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Éric Schnur, président-directeur général du groupe Lubrizol
Réunion du jeudi 17 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 17 octobre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Claude Atcher, directeur général du groupement d'intérêt public « Coupe du monde de rugby France 2023 »
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Mission d'information sur les nouveaux territoires de l'éducation - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Alain-Pierre Degenne, président de la Fondation Alliance française
Audition de M. Olivier Brochet, directeur général de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Projet de loi de finances pour 2020 - Désignation des rapporteurs pour avis
Réunion du mardi 1 octobre 2019
CE Souveraineté numérique
Examen du rapport