Réunion du mercredi 26 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Chronologie des médias - Communication
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Groupe de travail « culture et handicap » - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 18 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports
Réunion du jeudi 13 juillet 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Alar Streimann, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire d'Estonie en France
Réunion du jeudi 6 juillet 2017
commission des affaires européennes
Élargissement - Relations entre l'Union européenne et la Turquie : rapport d'information de MM. Jean-Yves Leconte et André Reichardt
Réunion du jeudi 29 juin 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Observation des élections législatives en Bulgarie : communication de Mme Nicole Duranton
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 29 mars 2017
CE Frontières européennes et avenir espace Schengen
Examen du projet de rapport
Réunion du mercredi 22 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur la gouvernance du football - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements éventuels au texte de la commission
Réunion du jeudi 9 février 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Paquet « Connectivité » : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Pascal Allizard et Daniel Raoul
Institutions européennes - Simplification du droit européen : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Jean-Paul Emorine, Claude Kern, Didier Marie, Daniel Raoul et Simon Sutour
Réunion du mercredi 8 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (deuxième lecture) - Examen du rapport
Réunion du lundi 6 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
La relation franco-allemande - Communication de MM. Claude Kern et Jean-Pierre Masseret
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen des amendements
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen du rapport
Réunion du jeudi 15 décembre 2016
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Étiquetage des produits alimentaires : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger
Politique commerciale - Instruments de défense commerciale : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de résolution européenne sur l'adaptation de la directive « Services de médias audiovisuels » à l'évolution des réalités du marché - Examen du rapport
Réunion du mardi 29 novembre 2016
CE Frontières européennes et avenir espace Schengen
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Loi de finances pour 2017 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et M. Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports
Réunion du jeudi 3 novembre 2016
commission des affaires européennes
Culture - Proposition de résolution européenne et avis politique de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot sur la directive "Services de médias audiovisuels"
Réunion du jeudi 27 octobre 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes - Conclusions du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen du rapport et du texte de la commission
Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 6 octobre 2016
commission des affaires européennes
Recherche et propriété intellectuelle - Avis politique de M. Daniel Raoul sur la protection juridique des variétés végétales