Réunion du mercredi 18 septembre 2024
commission des finances
Contrôle budgétaire - Haut-commissariat au Plan - Communication
Réunion du mardi 23 juillet 2024
CE Influences étrangères
Examen du rapport
Réunion du mardi 25 juin 2024
CE Influences étrangères
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
Réunion du mardi 18 juin 2024
CE Influences étrangères
Audition de M. Stéphane Séjourné, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 13 juin 2024
CE Influences étrangères
Audition de MM. Antoine Bernard, directeur « Plaidoyer et Assistance », et Thibaut Bruttin, adjoint au directeur général, Reporters sans frontières
Réunion du jeudi 6 juin 2024
CE Influences étrangères
Audition de M. Paul Charon, directeur du domaine « renseignement, anticipation et stratégies d'influence » à l'Institut de recherche stratégique de l'École militaire (Irsem), spécialiste de la Chine
Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde
Réunion du mercredi 5 juin 2024
commission des finances
Proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 juin 2024
CE Influences étrangères
Audition de M. Éric Garandeau, directeur des affaires publiques de TikTok France
Les influences étrangères dans l'espace numérique - Audition avec MM. Tariq Krim, fondateur du think tank Cybernetica, Bernard Benhamou, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique, Julien Nocetti, chercheur au Centre d'analyse, de prévision et de stratégie du ministère des affaires étrangères et David Chavalarias, directeur de recherche au CNRS
Réunion du jeudi 30 mai 2024
CE Influences étrangères
Audition de Mme Claire Dilé, directrice des affaires publiques de X France
Réunion du mercredi 29 mai 2024
CE Influences étrangères
Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l'Europe
Réunion du mardi 28 mai 2024
CE Influences étrangères
Audition de MM. Frédéric Géraud de Lescazes, directeur des relations institutionnelles de Google Cloud France, Thibault Guiroy, directeur des relations institutionnelles de YouTube France et David Grout, directeur technique de Mandiant
Réunion du jeudi 23 mai 2024
CE Influences étrangères
Audition de M. Didier Migaud, président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP)
Audition de Mmes Béatrice Oeuvrard et Élisa Borry-Estrade, responsables des affaires publiques de Meta France
Réunion du jeudi 16 mai 2024
CE Influences étrangères
Audition de M. Jean-Marie Bockel, envoyé personnel du Président de la République pour l'Afrique
Réunion du mercredi 15 mai 2024
commission des finances
Mission d'information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023, son suivi par l'administration et le Gouvernement et les modalités d'information du Parlement sur la situation économique, budgétaire et financière de la France - Audition de MM. François Ecalle, président fondateur de l'association « finances publiques et économie » (FIPECO), Mathieu Plane, directeur adjoint de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) et Olivier Redoulès, directeur des études de l'Institut Rexecode
Réunion du mardi 7 mai 2024
commission des finances
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif - Examen du rapport
Réunion du jeudi 2 mai 2024
CE Influences étrangères
Audition de MM. Édouard Geffray, directeur général de l'enseignement scolaire, et Benjamin Leperchey, chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Réunion du mardi 9 avril 2024
CE Influences étrangères
Audition de M. Joffrey Célestin-Urbain, chef du Service de l'information stratégique et de la sécurité économiques (SISSE)
Audition de MM. Thomas Huchon, journaliste réalisateur spécialiste de la lutte contre la désinformation et les réseaux sociaux, et Gérald Holubowicz, journaliste expert en IA générative, sur l'intelligence artificielle et les manipulations de l'information
Réunion du jeudi 4 avril 2024
CE Influences étrangères
Audition de M. Étienne Apaire, secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR)
Réunion du jeudi 28 mars 2024
CE Influences étrangères
Audition de M. Jean-Philippe Vachia, président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Audition de M. Henri Verdier, ambassadeur pour le numérique
Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission des finances
Actualisation du programme de contrôle de la commission pour l'année 2024
Contrôle budgétaire - Dégradation du déficit public en 2023 - Communication
Réunion du jeudi 7 mars 2024
CE Influences étrangères
La caractérisation des opérations d'influence et la résilience des organisations - Audition de Mme Maud Quessard, directeur de recherche à l'Institut de recherche stratégique de l'école militaire (IRSEM), MM. Maxime Audinet, chercheur à l'IRSEM, et Laurent Cordonier, directeur de la recherche à la fondation Descartes
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission des finances
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République de Moldavie pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et pour la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du Grand-duché de Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du jeudi 29 février 2024
CE Influences étrangères
La guerre informationnelle - Audition de MM. David Colon, enseignant-chercheur à Sciences Po Paris, Nicolas Tenzer, président du centre d'étude et de réflexion pour l'action politique (CERAP) et Frédéric Charillon, professeur en science politique et relations internationales
Réunion du mercredi 28 février 2024
commission des finances
Mise en oeuvre du plan « France 2030 » - Audition de M. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement
Proposition de loi relative au financement des entreprises de l'industrie de défense française - Examen du rapport et du texte de commission
Réunion du mardi 27 février 2024
commission des lois
Recrudescence des actes antisémites - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer
Réunion du mardi 27 février 2024
CE Influences étrangères
La coordination interministérielle relative aux menaces hybrides - Audition du capitaine de vaisseau Yann Briand, sous-directeur des affaires internationales du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission des finances
Problèmes assurantiels rencontrés par les collectivités territoriales - Audition de MM. Alain Chrétien, maire de Vesoul, vice-président de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF), Thomas Fromentin, président de la communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes et administrateur d'Intercommunalités de France, et Éric Schahl, conseiller régional d'Ile-de-France, représentant de Régions de France
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission des finances
Questions diverses
Réunion du mardi 19 décembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 (nouvelle lecture) - Examen du rapport
Réunion du jeudi 7 décembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 6 décembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Tome III du rapport général - Examen des articles de la seconde partie
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Missions précédemment examinées et réservées - « Action extérieure de l'État » (et article 50 A) - « Sport, jeunesse et vie associative » - Vote
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général
Réunion du mardi 14 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Action extérieure de l'État » (et article 50 A) - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et articles 64 et 65) - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2024 - Missions « Gestion des finances publiques », « Transformation et fonction publiques », « Crédits non répartis » et compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Investir pour la France de 2030 » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Plan de relance » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Remboursements et dégrèvements » - Examen du rapport spécial
Proposition de loi visant à associer les épargnants à la transmission des exploitations agricoles françaises - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission des finances
Plans de construction de quinze mille places de détention supplémentaires et de vingt centres éducatifs fermés - Communication
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du Royaume du Danemark pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales et la ratification de la convention entre la République française et la République hellénique pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et pour la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 octobre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport spécial