Réunion du mercredi 25 septembre 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport d'activité 2018 du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du CSA
Réunion du mardi 10 septembre 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du lundi 2 septembre 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Christophe Castaner ministre de l'intérieur
Réunion du mercredi 24 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique
Réunion du jeudi 18 juillet 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Communication de Mme Nicole Duranton sur la troisième partie de session
Réunion du mercredi 17 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Marie-Laure Denis, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du lundi 8 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 4 juillet 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Réunion plénière de la LXIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) du 23 au 25 juin à Bucarest - Communication de M. Jean Bizet
Recherche - Politique spatiale : rapport d'information, proposition de résolution et avis politique de MM. André Gattolin et Jean-François Rapin
Réunion du jeudi 20 juin 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 juin 2019, en présence de Mme Amélie de Montchalin, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Réunion du mercredi 12 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur le plan stratégique « Radio France 2022 : une nouvelle ambition de service public »
Réunion du mercredi 12 juin 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Éric Léandri, président et cofondateur de Qwant
Audition de MM. Thomas Courbe, directeur général des entreprises et commissaire à l'information stratégique et à la sécurité économique, et Mathieu Weill, chef du service de l'économie numérique à la direction générale des entreprises (DGE)
Audition de Mme Claire Mathieu, directrice de recherche au CNRS, spécialiste des algorithmes
Réunion du jeudi 6 juin 2019
commission des affaires européennes
Présentation de la directive du 17 avril 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel : communication de MM. Claude Kern et Michel Raison
Réunion du mardi 4 juin 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Henri Verdier, ambassadeur du numérique
Réunion du mardi 28 mai 2019
CE Souveraineté numérique
Audition de M. Thierry Breton
Réunion du lundi 27 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Restauration et conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 22 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour la restauration et la conservation de Notre-Dame de Paris - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 16 mai 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Conférence interparlementaire de Bucarest en vue du sommet européen de Sibiu : communication de M. André Gattolin et de Mme Gisèle Jourda
Justice et affaires intérieures - Coopération pénale européenne et Parquet européen : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Jacques Bigot et Mme Sophie Joissains
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mardi 7 mai 2019
CE Souveraineté numérique
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition conjointe de M. Peter Boudgoust, président du groupe ARTE, et Mme Véronique Cayla, présidente du directoire d'ARTE France
Réunion du mercredi 27 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel extérieur - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ancien ministre de la culture et de la communication
Réunion du jeudi 21 mars 2019
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Groupe de contrôle parlementaire conjoint d'Europol : communication de M. Jacques Bigot
Réunion du mardi 19 mars 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Réunion conjointe avec une délégation du Bundesrat de la République fédérale d'Allemagne, en présence du groupe interparlementaire d'amitié France-Allemagne
Réunion du jeudi 14 mars 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen en présence de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
Institutions européennes - Réunion conjointe avec une délégation du Sénat des Pays-Bas
Réunion du mercredi 20 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel extérieur - Audition de M. Maurice Gourdault-Montagne, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat
Réunion du mercredi 6 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Hervé Godechot, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et vote sur la proposition de nomination
Réunion du jeudi 31 janvier 2019
commission des affaires européennes
Recherche et propriété intellectuelle - Stratégie de l'Union européenne pour l'intelligence artificielle : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Gattolin, Claude Kern, Pierre Ouzoulias et Cyril Pellevat
Réunion du mercredi 30 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Audition de M. Stéphane Bern sur le bilan de la mission sur le patrimoine confiée par le Président de la République
Réunion du jeudi 17 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du jeudi 17 janvier 2019
délégation sénatoriale aux outre-mer
Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mercredi 16 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 décembre 2018
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Réunion du jeudi 13 décembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de résolution européenne sur le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation « Horizon Europe » - Communication
Réunion du mercredi 5 décembre 2018
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réponse de la Commission européenne à l'avis politique relatif à la réforme de la politique agricole commune : communication et avis politique de M. Jean Bizet
Institutions européennes - Relation franco-allemande : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Jacques Bigot, Philippe Bonnecarrère, Mme Laurence Harribey et M. André Reichardt
Réunion du jeudi 29 novembre 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Communication sur la réunion conjointe avec la commission pour l'Union européenne du Sénat italien : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Mme Gisèle Jourda, MM. Jean-François Rapin et Simon Sutour
Transports - Adaptation des corridors de transports dans l'Union européenne : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Pascal Allizard, Didier Marie et Jean-François Rapin
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création, Transmission et démocratisation des savoirs » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 22 novembre 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Relation franco-allemande : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Jacques Bigot, Philippe Bonnecarrère, Mme Laurence Harribey et M. André Reichardt
Recherche et propriété intellectuelle - Programme de recherche et d'innovation Horizon Europe : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Gattolin et Jean-François Rapin
Réunion du jeudi 15 novembre 2018
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 15 novembre 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Nouveau programme d'investissement pour l'Europe (InvestEU) : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Didier Marie et Cyril Pellevat
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 8 novembre 2018
commission des affaires européennes
Questions sociales et santé - Agence européenne de sécurité des aliments : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Laurence Harribey et M. Pierre Médevielle
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 6 novembre 2018
CS retrait Royaume Uni de l'UE
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du jeudi 25 octobre 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne de Mme Catherine Morin-Desailly sur la responsabilisation partielle des hébergeurs : rapport de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2018
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
CS Suppression surtranspositions directives
Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Réunion du jeudi 18 octobre 2018
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Espace Schengen : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Reichardt, Jean-Yves Leconte et Olivier Henno
Politique commerciale - Union européenne et réforme de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) : communication de M. Jean Bizet
Réunion du jeudi 4 octobre 2018
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Extraterritorialité des sanctions américaines : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Philippe Bonnecarrère
Subsidiarité - Proposition de la task force « subsidiarité » : communication de M. Jean Bizet