Réunion du mercredi 27 juillet 2022
commission des affaires européennes
Énergie, climat, transports - Énergies renouvelables et efficacité énergétique : proposition de résolution portant avis motivé de MM. Daniel Gremillet et Pierre Laurent sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive (UE) 2018-2001 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables, la directive 2010-31-UE sur la performance énergétique des bâtiments et la directive 2012-27-UE relative à l'efficacité énergétique
Énergie, climat, transports - Suivi des négociations sur le paquet législatif « Ajustement à l'objectif 55 » : communication de Mme Marta de Cidrac et M. Jean-Yves Leconte
Réunion du mercredi 27 juillet 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)
Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen des amendements proposés par le rapporteur pour avis
Réunion du jeudi 21 juillet 2022
commission des affaires européennes
Recherche et innovation - Constellation de connectivité sécurisée européenne - Proposition de résolution européenne
Réunion du jeudi 21 juillet 2022
commission des affaires économiques
Recherche et innovation - Constellation de connectivité sécurisée européenne - Proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 13 juillet 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat
Réunion du jeudi 7 juillet 2022
commission des affaires européennes
Audition de S.E.M. Michal Fleischmann, Ambassadeur de la République tchèque en France, sur les priorités de la présidence tchèque du Conseil de l'Union européenne
Réunion du mercredi 29 juin 2022
commission des affaires européennes
Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe, à la suite du Conseil européen des 23 et 24 juin 2022
Réunion du mercredi 29 juin 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Adapter la France au dérèglement climatique et réduire ses émissions pour sauver l'Accord de Paris » - Audition d'experts français du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)
Réunion du mardi 21 juin 2022
commission des affaires européennes
Voisinage et élargissement - Perspectives d'élargissement de l'Union européenne - Communication
Réunion du jeudi 16 juin 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Audition de M. Jean Hornain, directeur général de Citeo
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Audition de M. Nicolas Garnier, délégué général d'Amorce
Réunion du mercredi 15 juin 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Conférence sur l'avenir de l'Europe - Communication
Réunion du mercredi 15 juin 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Audition de représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du mercredi 15 juin 2022
commission des affaires économiques
Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Audition de représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du mardi 24 mai 2022
commission des affaires européennes
Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes à la frontière ukrainienne du 10 au 13 mai 2022 - Communication
Réunion du jeudi 19 mai 2022
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Audition de la direction générale des outre-mer (DGOM) et de la direction générale de la prévention des risques (DGPR)
Réunion du mardi 10 mai 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan annuel de l'application des lois _ Communications
Réunion du mardi 29 mars 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur les perspectives pour l'aménagement du territoire sur les volets « inclusion numérique » et « accès territorial aux soins » _ Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs
Réunion du lundi 21 mars 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du vendredi 18 mars 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes _ Débat préalable au Conseil européen des 24 et 25 mars 2022 _ Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Examen des propositions de rédaction
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission des affaires économiques
Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 23 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Réunion du mercredi 16 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mercredi 2 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Agence de la transition écologique (Ademe)
Réunion du mercredi 26 janvier 2022
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Communication
Réunion du mercredi 26 janvier 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Communication
Réunion du mardi 25 janvier 2022
commission des affaires européennes
Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
Environnement et développement durable - Énergie, climat, transports - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Communication
Réunion du mardi 25 janvier 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
Énergie, climat, transports - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Communication
Réunion du mardi 25 janvier 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
Réunion du jeudi 20 janvier 2022
commission des affaires européennes
Énergie, climat, transports - Paquet « ajustement à l'objectif 55 » - Communication
Réunion du mercredi 5 janvier 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique
Enjeux de la présidence française de l'Union européenne en matière environnementale : comment la France peut-elle impacter le Green deal - Audition
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Christian Lequesne, professeur de science politique à Sciences Po Paris, auteur du rapport « Diversité linguistique et langue française en Europe »
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF
Réunion du jeudi 9 décembre 2021
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Réunion du jeudi 9 décembre 2021
commission des affaires économiques
Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Réunion du jeudi 9 décembre 2021
MI Sécurité sociale écologique
Audition de M. Laurent Gallet, chef de service, adjoint au directeur de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance et du ministère des solidarités et de la santé
Réunion du mardi 7 décembre 2021
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition de M. Didier Reynders, commissaire européen à la justice
Réunion du mardi 7 décembre 2021
commission des lois
Audition de M. Didier Reynders, commissaire européen à la justice
Réunion du mercredi 1 décembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapport interinspections sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux - Audition des auteurs
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité
Réunion du jeudi 21 octobre 2021
commission des affaires européennes
Institution européennes - Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes en Roumanie du 29 septembre du 2 octobre 2021 - Communication
Réunion du mercredi 20 octobre 2021
commission des affaires européennes
Questions sociales - Proposition de résolution européenne tendant à renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes - Examen du rapport
Réunion du jeudi 14 octobre 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Déplacement en Slovénie du groupe interparlementaire d'amitié France-Slovénie du 28 septembre au 1er octobre 2021 - Communication
Voisinage et élargissement - Déplacement du groupe interparlementaire d'amitié France-Balkans occidentaux en Macédoine du Nord, en Serbie et au Monténégro, du 12 au 17 septembre 2021 - Communication
Réunion du mercredi 6 octobre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition d'experts français du Groupe d'experts intergouvernemental (GIEC)