Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Nouveau Pacte sur l'asile et la migration : communication et examen du rapport de MM. André Reichardt et Jean-Yves Leconte
Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition d'associations représentant les victimes de l'accident de l'usine Lubrizol
Audition d'organismes nationaux spécialisés dans la maîtrise des risques technologiques et la surveillance de la qualité de l'air
Réunion du mardi 20 juillet 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire
Réunion du lundi 12 juillet 2021
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
Réunion du jeudi 8 juillet 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de S.E. Mme Metka Ipavic, Ambassadrice de Slovénie en France, sur les priorités de la présidence slovène du Conseil de l'Union européenne
Réunion du lundi 28 juin 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen de l'amendement du Gouvernement en vue d'une seconde délibération
Réunion du mercredi 23 juin 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 22 juin 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 14 juin 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen des éventuelles motions et des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen du rapport et de l'établissement du texte de la commission
Réunion du mardi 18 mai 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan annuel de l'application des lois - Communications
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Réunion du mercredi 14 avril 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition sur le thème : « Mobilité sociale et aménagement du territoire : comment restaurer la promesse républicaine de l'égalité des chances ? »
Réunion du mardi 6 avril 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du jeudi 1 avril 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, à la suite du Conseil européen des 25 et 26 mars 2021
Réunion du mercredi 24 mars 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Bérengère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe du 24 au 26 février 2021 : communication de M. Pascal Allizard, premier vice-président de la délégation française
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« L'aménagement, égalité, cohésion des territoires : comment concilier métropolisation et développement territorial équilibré ? » - Audition de M. Olivier Bouba-Olga, professeur des universités en aménagement de l'espace et urbanisme à l'UFR de sciences économiques de l'université de Poitiers et chargé d'enseignement à Sciences Po Paris
« Quel bilan tirer pour l'attractivité des territoires concernés plus de dix ans après la réforme de la carte militaire ? » - Audition de Mme Line Bonmartel-Couloume, déléguée à l'accompagnement régional, du ministère des armées
Réunion du jeudi 11 mars 2021
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Bilan annuel 2020 de la Politique de sécurité et de défense commune (PSDC) : audition de MM. Arnaud Danjean et Mounir Satouri, députés européens français
Réunion du jeudi 4 mars 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Rapport d'information
Réunion du mercredi 3 mars 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. François Bayrou, haut-commissaire au plan
Proposition de loi visant à lutter contre le plastique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 mars 2021
MI Égalité des chances
Mobilité sociale et reproduction des inégalités - Audition de Mme Émilie Raynaud, responsable de la division des études sociales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), M. Clément Dherbécourt, chef de projets au département société et politiques sociales de France Stratégie, et M. Michael Förster, analyste au sein de la direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Réunion du mardi 2 mars 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la sécurité globale - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 4 février 2021
commission des affaires européennes
Questions sociales, travail et santé - Allégations nutritionnelles et allégations de santé : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Pierre Médevielle
Réunion du mercredi 3 février 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Quel rôle pour l'hydrogène vert dans la transition écologique ? » - Audition de MM. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat, ministère de la transition écologique, Philippe Boucly, président de l'association France Hydrogène, et Jacques Treiner, président du comité des experts de The Shift Project
Réunion du jeudi 28 janvier 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de S. E. M. Jorge Torres-Pereira, ambassadeur du Portugal en France
Réunion du mercredi 27 janvier 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Laurence Tubiana, coprésidente du Comité de gouvernance de la Convention citoyenne pour le climat et de M. Jean-Pierre Cabrol, coprésident de l'association « Les 150 »
Présentation du rapport « Pollution plastique : une bombe à retardement ? » fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2021 : communication et avis politique de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur « L'Arctique, entre défi climatique et risques géopolitiques »
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur « L'Arctique, entre défi climatique et risques géopolitiques »
Réunion du mercredi 16 décembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du vendredi 4 décembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen des amendements de séance sur les articles non rattachés
Réunion du jeudi 3 décembre 2020
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Audition de M. Valdis Dombrovskis, vice-président exécutif de la Commission européenne en charge d'une économie au service des personnes, Commissaire européen au commerce
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commission des affaires européennes
Budget de l'Union européenne - Audition de Mme Valérie Hayer, députée européenne, sur le projet de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne
Réunion du mardi 17 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Réunion du jeudi 12 novembre 2020
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition de M. Gilles de Kerchove, coordinateur de l'Union Européenne pour la lutte contre le terrorisme
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commission des affaires économiques
Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition de Mme Laura Kövesi, Premier chef du Parquet européen
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Xavier Giguet, directeur général « territoires et ruralités », Laurent Rojey, directeur général « numérique », de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) et de représentants de diverses associations d'élus locaux sur la mise en oeuvre du plan de relance dans les territoires
Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie
Réunion du mercredi 4 novembre 2020
commission des affaires économiques
Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie
Réunion du mardi 3 novembre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Réunion du mercredi 21 octobre 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Sébastien Gros, responsable des affaires publiques, Clément Lelong, chargé des initiatives environnementales, et Olivier Knoepffler, responsable des relations clients - Apple France