Réunion du mercredi 4 juin 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Instauration d'une journée des morts pour la paix et la liberté d'informer - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Europol et Eurojust : perspectives d'avenir - Rapport d'information de MM. André Gattolin, Dominique Bailly, Pierre Bernard-Reymond et Mme Colette Mélot
Réunion du mercredi 9 avril 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Philippe Errera, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense
Réunion du mercredi 26 février 2014
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Politique européenne et situation intérieure de la Slovaquie - Rapport d'information de M. Simon Sutour et de Mme Colette Mélot
Réunion du jeudi 20 février 2014
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Faillites bancaires- Proposition de résolution de M. Richard Yung
Institutions européennes - L'Ecosse et l'Union européenne - Communication de Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Politique de coopération - Arctique - Adhésion et participation aux programmes européens de l'Islande et de la Norvège - Communication de M. André Gattolin
Politique de voisinage - Ukraine
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Audition de M. Arnaud Danjean, président de la sous-commission « Sécurité et défense » du Parlement européen
Réunion du mercredi 12 février 2014
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Eurojust
Réunion du mardi 11 février 2014
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Europol
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission des affaires sociales
Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Négociations israélo-palestiniennes - Audition de M. David Pollock, chercheur au Washington Institute for Near East Policy
Réunion du mardi 28 janvier 2014
commission des affaires européennes
Audition de M. Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence
Réunion du mardi 28 janvier 2014
commission des finances
Audition conjointe, avec la commission des lois et la commission des affaires européennes, de M. Joaquín Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence
Réunion du mardi 28 janvier 2014
commission des lois
Audition de M. Joaquín Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Ratification de l'accord cadre entre la France et l'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 5 décembre 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Contrat d'objectifs et de moyens de France Médias Monde - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente
Réunion du mercredi 4 décembre 2013
commission des affaires européennes
Institutions européennes - La citoyenneté européenne : communication et proposition de résolution européenne de M. André Gattolin
Réunion du mercredi 4 décembre 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de programmation militaire pour les années 2014 à 2019 - Examen en deuxième lecture du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2014 - Mission « Action culturelle extérieure » programme « Action de la France en Europe et dans le monde » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2013
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Étienne Pinte, président du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias » programme « Action audiovisuelle extérieure » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - TVA sur les activités équestres - Point d'actualité de M. Jean Bizet
Éducation - Programme Erasmus+ - Communication de Mme Colette Mélot
Élargissement - Audition de Mme Vlora Çitaku, ministre de l'Intégration européenne, et de M. Bajram Rexhepi, ministre de l'Intérieur du Kosovo
Réunion du jeudi 14 novembre 2013
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Commissions d'interchange pour les opérations de paiement liées à une carte : proposition de résolution européenne portant avis motivé de MM. Michel Billout et Aymeri de Montesquiou
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et l'Italie pour la réalisation et l'exploitation d'une ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 7 novembre 2013
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Réunion avec une délégation de la commission des affaires européennes du Sénat italien
Réunion du mercredi 30 octobre 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Laurence Franceschini, directrice générale des médias et des industries culturelles au ministère de la culture et de la communication (programme 115 « Action audiovisuelle extérieure » de la mission Médias)
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de programmation militaire 2014-2019 - Examen du rapport et du texte de la commission