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Table des matières
Mise au point au sujet d'un vote
Questions orales
Crise de la filière betterave
: [M. Pierre Cuypers
: [M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Situation de l'abattoir de Ribérac
: [M. Serge Mérillou
: [M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Chasse et influenza aviaire
: [M. Laurent Burgoa
: [M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Territorialisation du plan de relance pour la Guyane
: [M. Georges Patient
: [M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
Caducité des plans d'occupation des sols
: [Mme Patricia Schillinger
: [M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer. -
Renouvellement des concessions hydroélectriques de la vallée d'Ossau
: [Mme Denise Saint-Pé
: [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Comité de haut niveau de Cigéo
: [M. Gérard Longuet
: [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Cartographie de l'aléa des sols argileux
: [Mme Christine Herzog
: [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité. -
Garantie d'emprunt accordée par un EPCI à un syndicat mixte
: [Mme Viviane Malet
: [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Difficultés des liaisons transmanche
: [Mme Céline Brulin
: [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Projet d'autoroute A831
: [M. Didier Mandelli
: [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Obligations des fournisseurs d'énergie vis-à-vis du FSL
: [Mme Frédérique Puissat
: [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Implantation de logements modulairessur la voie de desserte orientale
: [M. Laurent Lafon
: [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Fiscalité des rentes viagères
: [M. Yannick Vaugrenard
: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Déductibilité fiscale de la pension alimentaire
: [M. Gilbert Roger
: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Avenir du groupe Vallourec
: [Mme Michelle Gréaume
: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Généralisation de l'offre de paiement en ligne
: [M. Henri Cabanel
: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Perspectives de relance de l'économie française
: [M. Jean-Marie Mizzon
: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Difficultés des entreprises adaptées
: [Mme Sabine Van Heghe
: [Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
Commission du droit local d'Alsace-Moselle
: [M. André Reichardt
: [Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
Difficultés d'accès à l'IVG dans les Hauts-de-France
: [Mme Martine Filleul
: [Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
Prise en charge du sepsis en France
: [Mme Catherine Deroche
: [Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Difficultés des établissements de santé privés en Haute-Loire
: [M. Olivier Cigolotti
: [Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Fraude aux prestations sociales versées par les départements
Mme Laure Darcos
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Sport sur ordonnance
M. Michel Savin
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Oubliés du Ségur de la santé
M. Michel Canevet
: [Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Hôpital militaire Robert-Picqué
: [Mme Monique de Marco
: [Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Diminution des services publics dans les postes consulaires
: [Mme Hélène Conway-Mouret
: [Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Mérite et étudiants boursiers
: [Mme Corinne Imbert
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Enseignement du flamand occidental
M. Jean-Pierre Decool
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de l'éducation prioritaire
Accompagnants des élèves en situation de handicap
M. Pierre Louault
: [Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de l'éducation prioritaire
Soutien aux associations et fédérations sportives pendant le confinement
: [Mme Brigitte Lherbier
: [Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de l'éducation prioritaire
Missions locales et garantie Jeunes
: [Mme Agnès Canayer
: [Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargée de l'insertion
Commissariats de l'Essonne
: [M. Jean-Raymond Hugonet
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté
Maires dévoués au service de la vie publique
M. Jean Louis Masson
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté
Mise au point au sujet d'un vote
Rappel au Règlement
Commissions permanentes (Nominations)
Déclaration du Président du Sénat
M. Gérard Larcher, président du Sénat
Projet de loi de finances pour 2021 (Seconde partie - Suite)
AGRICULTURE, ALIMENTATION, FORÊT ET AFFAIRES RURALES
M. Vincent Segouin, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Patrice Joly, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Laurent Duplomb, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Jean-Claude Tissot, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Henri Cabanel
M. Fabien Gay
Mme Christine Herzog
M. Franck Menonville
M. Joël Labbé
: [M. Bernard Buis
: [Mme Anne-Catherine Loisier
M. Franck Montaugé
M. Daniel Gremillet
M. Jean-Marie Janssens
M. Sebastien Pla
M. Olivier Rietmann
Mme Kristina Pluchet
M. Jean Bacci
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
M. Claude Raynal, président de la commission des finances
Examen des crédits
Article 33 (Crédits de la mission)
Article 35 (Crédits du CAS-DAR)
Décès d'un ancien sénateur
Projet de loi de finances pour 2021
(Seconde partie - Suite)
COHÉSION DES TERRITOIRES
M. Philippe Dallier, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Bernard Delcros, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Viviane Artigalas, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
M. Olivier Henno, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
M. Louis-Jean de Nicolaÿ, rapporteur pour avis commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Jean-Michel Houllegatte, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Marie-Noëlle Lienemann
M. Claude Malhuret
M. Ronan Dantec
M. Didier Rambaud
M. Jean-Yves Roux
Mme Valérie Létard
Mme Viviane Artigalas
M. Mathieu Darnaud
M. Serge Mérillou
M. Rémy Pointereau
Mme Else Joseph
M. Jean-Raymond Hugonet
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement
: [M. Joël Giraud, secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Examen des crédits
Article 33 (Crédits de la mission)
Démission et remplacement d'une sénatrice
Projet de loi de finances pour 2021
(Seconde partie - Suite)
COHÉSION DES TERRITOIRES (Suite)
Examen des articles (Suite)
Article 33 (Crédits de la mission - Suite)
Article 54 ter
Articles additionnels après l'article 54 ter
Annexes
Ordre du jour du mercredi 2 décembre 2020