Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Nicole Bonnefoy, Mme Sonia de La Provôté.
2. Apprentissage. – Débat organisé à la demande des commissions des affaires sociales, des affaires économiques et de la culture
Mme Dominique Estrosi Sassone, présidente de la commission des affaires économiques
Mme Pascale Gruny, vice-président de la commission des affaires sociales
Mme Cathy Apourceau-Poly ; Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi.
Mme Ghislaine Senée ; Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi.
Mme Karine Daniel ; Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi ; Mme Karine Daniel.
M. Jean-Luc Brault ; Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi.
Mme Frédérique Puissat ; Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi ; Mme Frédérique Puissat.
Mme Nicole Duranton ; Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi.
M. Michel Masset ; Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi.
Mme Annick Billon ; Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi ; Mme Annick Billon.
Mme Marie-Do Aeschlimann ; Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi.
Mme Anne-Sophie Romagny ; Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi.
Mme Agnès Evren ; Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi.
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi
M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Pierre Ouzoulias
3. Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi
M. Daniel Gremillet, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.
Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée
4. Mise au point au sujet d’un vote
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Robert
5. Restauration de la sécurité en Haïti. – Adoption d’une proposition de résolution
Mme Hélène Conway-Mouret, auteure de la proposition de résolution
M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution
Adoption, par scrutin public n° 261, de la proposition de résolution.
6. Communication relative à des commissions mixtes paritaires
7. Modification de l’ordre du jour
8. Pour garantir la sincérité du débat public, quelle mise en œuvre des politiques françaises et européennes de régulation des plateformes en ligne ? – Débat organisé à la demande du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires
M. Thomas Dossus, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires
M. Vincent Louault ; Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique.
M. Patrick Chaize ; Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique ; M. Patrick Chaize.
Mme Nicole Duranton ; Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique.
Mme Maryse Carrère ; Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique.
Mme Catherine Morin-Desailly ; Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique.
M. Pierre Ouzoulias ; Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique ; M. Pierre Ouzoulias.
M. Guillaume Gontard ; Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique.
Mme Florence Blatrix Contat ; Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique.
M. Thomas Dossus, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires